Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
p219_2022_-_prevention_et_lutte_contre_les_nuisibles_sur_les_secteurs_nord_et_centre_est_du_territoire_lot_1_-_avenant_ndeg2 -
P226_2022 - Prise à bail de locaux situés à l'Espace René Le Bas - 61 rue de l'Abbaye - 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN -
P235_2022 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers -
P261_2022 - Convention de mise à disposition de l'école de Siouville-Hague pour l'Association des Parents d'Elèves -
P249_2022 - Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et à l'Innovation - Attribution de subvention -
P264_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires -
P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil -
p215_2022_-_conventions_doccupations_temporaires_sur_le_domaine_public_poruaire_-_cases_commerciales_ete_2022 -
p222_2022_-_acquisition_de_la_parcelle_cadastree_commune_de_cherbourg-en-cotentin_section_173_ax_ndeg27_aupres_de_lepfn -
P230_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin - Avenant n°1 -
P238_2022 - BNG de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'aménagement paysagers et mobiliers spécifiques - Attribution -
P253_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux et d'accès aux services à titre précaire avec la SAS PROFIL'AGE -
P243_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre M. D et la Communauté d'Agglomération -
P257_2022 - Fourniture de matériaux, matériels et d'équipements pour la maintenance instrumentation - Lot 2 -
P210_2022 - Fourniture de 3 véhicules neufs pour la DCE -
p217_2022_-_assurances_-_indemnisation_a_verser_apres_sinistre -
P225_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Suivi des Zones d'Activité Economique -
P233_2022 - Entretien des espaces verts naturels - Accord-cadre à bons de commande -
P246_2022 - Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des bio déchets incluant une collecte séparée sur le territoire -
P254_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique Multi-accueil Les Bou'd'Chou Bricquebec -
P241_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau - Consorts R -
P265_2022 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur PR DOSY - Contrat de bail professionnel -
P208_2022 - Convention cadre de partenariat pour le projet du Géoparc de La Hague -
p220_2022_-_constitution_dune_servitude_de_passage_de_canalisations_dalimentation_en_eau_potable_en_terrain_prive_-_roberts_et_robert_sarl -
P228_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau des Pieux - Avenant n°2 -