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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P82_2020 - PPP - Port Diél - contrat abonnement log - sté Orexad -
P88_2020 - conv occup DP - stade hippique la hague -
P93_2020 - Annexe - Convention -
P106_2020 - Trvx de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P115_2020 - Dde de subvent° - Petits trvx d'entretien, d'extens° et de renouvellement des réseaux d'eau -
P122_2020 - Convent° de trvx pr restaurat° des cours d'eau du bassin versant de la Sinope et côtiers Est -
P140_2020 - Réalisat° de la ZA La Grande Fontaine à Martinvast -
P146_2020 - PPP - Complexe sportif de la Carpenterie aux Pieux et de tennis à Siouville - Hygiène des locaux -
P53_2020 - Annexe - Convention -
P96_2020 - Fourniture de carburants en stat°-services sur le PP de CEC - Consitut° d'un grpt de commandes -
P64_2020 - Convent° pr l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau Rue Fleming à Tourlaville -
P66_2020 - Annexe - Convent° -
P77-2020 - dépôt dossier dde subv - FEADER -
P84_2020 - PPP - Port Diél - AOT ex abri-canot année 2020 -
P97_2020 - Etude d'opportunité sur la créa d'un centre d'allotement -
P109_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la micro-entp Irina BOHONOS -
P120_2020 - Aggrandissement de la décheterie de Valognes - Acquisit° de la parcelle ZD 231 -
P126_2020 - Trvx de renouvellement du réseau d'adduct° d'eau ds le bourg de Surtainville -
P136_2020 - Chèques vacances - Créat° d'une régie de recettes -
P133_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Act périsco et extrasco -
P142_2020 - PPVO - Modif régie de recettes pr accès des artisans et commerçants à la décheterie de Rauville-la-Place -
P56_2020 - Exécut° des services de transports publics routiers non urbains de voyageurs de la CAC -
P62_2020 - PPP - SC - Convent° de coop avec le SDEM 50 -
P65_2020 - Convent° pour l'exploitat° du réseau privé d'alim en eau Le Clos Valette à Digosville -
P130_2020 - Acquisit° d'1 terrain par ex du droit de préférence auprès de la SCI BUREAU OUEST LOCATION -