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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P52_2020 - Fourniture d'outillages électroportatifs, thermiques et manuels - Lot 2 -
P53_2020 - Annexe - Convention -
P53_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau résidence Paul GOSSELIN -
P54_2020 - Dde d'aide financière CAF pr acquisit° de mobilier et matériel pr accueil de loisirs de Portbail et RAM de VO -
P55_2020 - Désordres dans un logement de la caserne de gendarmerie de Valognes -
P56_2020 - Exécut° des services de transports publics routiers non urbains de voyageurs de la CAC -
P57_2020 - Habillage des véhicules de la CAC -
P58_2020 - Dde d'aide financière pour l'acquisit° d'un mini bus -
P59_2020 -Trvx d'entretien de la végétat° rivulaire sur le bassin versant de la Sinope -
P60_2020 - Fourniture de matériel de télégestion - 2 lots -
P61_2020 - Attribut° d'un capital décès aux ayants droits -
P62_2020 - Annexe - Convent° de coopérat° -
P62_2020 - PPP - SC - Convent° de coop avec le SDEM 50 -
P63_2020 - Annexe - Tableau -
P63_2020 - Convent° entre la CAC et des exploitants agricoles pr l'épandage de boues issues des stat° d'épurat° -
P64_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P64_2020 - Annexe - Convent° eau potable -
P64_2020 - Convent° pr l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau Rue Fleming à Tourlaville -
P65_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P65_2020 - Annexe - Convent° eau potable -
P65_2020 - Convent° pour l'exploitat° du réseau privé d'alim en eau Le Clos Valette à Digosville -
P66_2020 - Annexe - Convent° -
P66_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - Projet Les Jardins de la Foëdre ZAC de Grismenil -
P67_2020 - Annexe - PV -
P67_2020 - Signature du PV pr la restitut° des biens de la communes de la Hague -