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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
P19_2020 - Convent° de mise à disposit° de perso auprès de l'asso Cyclo-Club Saint Germain de Tournebut -
P20_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Amicale Sportive de Montebourg -
P21_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Scté des Amis de l'Ecole Laïque -
P23_2020 - Annexe - Contrat d'entretien -
P24_2020 - Annexe - Rapport d'analyse des offres -
P25_2020 - Annexe - Convent° -
P26_2020 - Contestat° du montant du FPIC 2019 notifié à la CAC - Mandatement du Cabinet COUDRAY -
P27_2020 - Annexe - Courrier -
P27_2020 - Annexe - Devis -
P27_2020 - Assurances - Indemnisat° reçue après sinitre -
P28_2020 - PPP - Port Diélette - AOT à titre gratuit - Passage du tour des Ports de la Manche à la Voile 2020 -
P29_2020 - Programme Grand Chantier de Flamanville 3 - Convent° de compensat° financière -
P30_2020 - Annexe - AOT -
P30_2020 - Annexe - Courrier -
P30_2020 - PPP - Port Diélette - AOT sur le Domaine Public Maritime du 1er juillet au 31 aout 2020 -
P31_2020 - Indemnisat° reçue après sinistre - Annule et remplace la P2_2020 -
P32_2020 - Annexe - Convent° d'occupat° -
P32_2020 - Convent° d'occupat° du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais -
P33_2020 - Trvx de réfect° de différents ouvrages à la déchèterie de Gréville-Hague -
P34_2020 - PV de mise à dispo de biens et d'équipements par CEC à la CAC -
P35_2020 - Annexe - Convent° Eveil et motricité -
P35_2020 - Annexe - Convent° Petites astuces du quotidien -
P35_2020 - PPP - SC - Conv relative à deux format° pro pour l'unité Petite Enfance -
P36_2020 Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanct° disciplinaire du 1er groupe -
P37_2020 - Réal de trvx de restau des cours d'eau sur les bassins versants de la Douve amont -