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Décision Trier par ordre croissant Date de publication
P69_2020 - Protocole transactionnel - travaux station EP ozeville -
P51_2020 - Recours d'un candidat non retenu contre l'attribution d'un marché public -
P48_2020 - Convent° de mise à dispo de locaux de l'école maternelle de St Sauveur à l'asso Familles Rurales -
P48_2020 - Annexe - Convention -
P47_2020 - Réhabilitation des locaux à usage de bureau - Avenant n°1 au lot n°2 -
P46_2020 - Projet BNG - Etudes prépa - Exécut° de levés topographiques - Av 1 -
P45_2020 - Réseau lecture publique - Dde de renouvellement de mise à dispo de Mme Bonnet -
P45_2020 - Annexe - Convent° -
P44_2020 - Conv fixant les condit° d'orga des act aquatiques pr le bassin de natat° de St Sauveur -
P44_2020 - Annexe - Convent° -
P43_2020 - Renouvellement de la convent° de mise à dispo de locaux destinés à l'espace jeune de Portbail -
P43_2020 - Annexe - Convent° -
P42_2020 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistre -
P42_2020 - Annexe - Facture -
P41_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SASU FLAMINOX -
P40_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SAS BG2 CONCEPT -
P39_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Av 1 -
P38_2020 - Contrôle d'accès sur les déchèteries de CEC - Contrat de maintenance logiciel -
P37_2020 - Réal de trvx de restau des cours d'eau sur les bassins versants de la Douve amont -
P36_2020 Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanct° disciplinaire du 1er groupe -
P35_2020 - PPP - SC - Conv relative à deux format° pro pour l'unité Petite Enfance -
P35_2020 - Annexe - Convent° Petites astuces du quotidien -
P35_2020 - Annexe - Convent° Eveil et motricité -
P34_2020 - PV de mise à dispo de biens et d'équipements par CEC à la CAC -
P33_2020 - Trvx de réfect° de différents ouvrages à la déchèterie de Gréville-Hague -