P259-2023- REGIE LE MOULIN DU COTENTIN - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTE 80501 |
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P259_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts GILBERT |
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P259_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié(e) - Médiateur grands projets d'aménagement |
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P259_2022 - Convention d'occupation du château d'eau d'Anneville-en-Saire |
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P25_2020 - Annexe - Convent° |
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P25_2020 - PPP - Haras - Locat° du logement de type T2 |
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P260-2023- AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - CONCERTS EX ABRI CANOT ETE 2023 |
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P260_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement de type T2 avenant 1 |
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P260_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Chargé de la Promot° des Mobilités Alternatives |
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P260_2022 - Protocole d'accord transactionnel - Dépôtage |
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P261-2023- CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC- POLE JEUNESSE DE BARNEVILLE CARTERET |
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P261_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GILBERT |
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P261_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Technicien bassin versant |
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P261_2022 - Convention de mise à disposition de l'école de Siouville-Hague pour l'Association des Parents d'Elèves |
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P262-2023 - CONVENTION D'ACCUIEL DE COLLABORATEURS BENEVOLES AU SEIN DU LAEP BARBABULLE DU POLE DE PROXIMITE DE SAINT PIERRE EGLISE |
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P262_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme HEBERT |
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P262_2021 - Missions de contrôle technique dans la construction |
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P262_2022 - Convent° partenariat relatives à l'orga et au financement desserte de la plage pour les habitants de Bricquebec et Valognes |
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P263-2023- MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
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P263_2020 - Constitution d'une servitude passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LEMELAND |
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P263_2021 - Définit° et mise en oeuvre d'une stratégie de communicat° et d'achat d'espaces en faveur de l'attractivité éco du Cotentin |
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P263_2022 - Mise à disposition de la base nautique de Portbail à l'association USP |
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P264_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - LEPOITTEVIN |
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P264_2021 - Société CITEO - Contrat pour l'Action et la Performance dit CAP 2022 - Contrat reprise et recyclage du standard plastique |
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P264_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de Saint-Sauveur-le-Vicomte et du centre aquatique Océalis pour les scolaires |
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