Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 Décembre 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-135 - ELECTION D'UN VICE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-138 - PACTE FINANCIER ET FISCAL Publié le
Conseil du DEL 2023-140- Attribution complémentaire n°2 fonds de concours 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-142 - APPROBATION DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Publié le
Conseil du DEL 2023-143 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE FONDS VERT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-144 - REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-145 - REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-146 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL 2023-147 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-148 - TARIFS DES PRESTATIONS DE CONTROLE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF, APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-149 - TARIFS 2024 DES SERVICES D EAU ET D ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2023-150 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du Del 2023-151-CTB- Approbation choix concessionnaire et contrat concession gestion exploi MO cité de la mer Publié le
Conseil du DEL 2023-152 - ENGAGEMENTS, LIQUIDATIONS ET MANDATEMENTS DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-153 - AUTORISATIONS DE VERSEMENTS DE SUBVENTIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-154 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-155 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-156 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-157 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-158 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-159 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 11 Publié le
Conseil du DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES Publié le
Conseil du DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU Publié le
Conseil du DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES Publié le
Conseil du DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN Publié le
Conseil du DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE Publié le
Conseil du DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS Publié le
Conseil du DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT Publié le
Conseil du DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL Publié le
Conseil du DEL2023-136- Election d'un membre du Bureau de la Cac Publié le
Conseil du DEL2023-137-MOBILITES -ADOPTION DU PLAN VELO Publié le
Conseil du DEL2023-139-Réglement des Fonds de concours 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL2023-141-Désignation 2 représentants supplénats communes 1001-3000hbts fonds de concours Publié le
Conseil du DEL2023_173- Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma le Richelieu à Réville- Approbation du choix du concessionnaire Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -
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