Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 29 Juin 2017

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-112 - Election d'un vice-pt de la CAC -
Conseil du 2017-113 - Modification n° 2 composition commissions thématiques -
Conseil du 2017-114 - adoption règlement intérieur de la CAC -
Conseil du 2017-115 - création et composition commission consultative services publics locaux -
Conseil du 2017-116 annexe contrat ruralité 2017-2020 -
Conseil du 2017-117 - construction bât dédiés fabrication pales éoliennes offshore garantie emprunt SHEMA -
Conseil du 2017-118 création SPL dans domaine tourisme en cotentin -
Conseil du 2017-119 création conférence intercommunale du logement CIL de la CAC -
Conseil du 2017-120 - attribution à particuliers de l'aide accordée par la CAC dans OPAH -
Conseil du 2017-121 - lancement procédure élaboration plan déplacements urbains PDU -
Conseil du 2017-122 - orientation sur restitution compétences optionnelles -
Conseil du 2017-123 - compétence facultative enseignement supérieur et recherche -
Conseil du 2017-124 - compétence facultative santé et accès aux soins -
Conseil du 2017-125-Transfert de compétences - Transport scolaire et non urbain -
Conseil du 2017-126-Précision de la compétence organisation de la mobilité -
Conseil du 2017-127-Mise en oeuvre de la directive inondation territoire à risque -
Conseil du 2017-128 - approbation Compte gestion 2016 coeur cotentin -
Conseil du 2017-129 - approbation compte gestion 2016 côte des isles -
Conseil du 2017-130 - approbation compte gestion 2016 douve et divette -
Conseil du 2017-131 - approbation compte gestion 2016 la saire -
Conseil du 2017-132 - approbation compte gestion 2016 les pieux -
Conseil du 2017-133 - approbation compte gestion 2016 montebourg -
Conseil du 2017-134 - approbation compte gestion 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-135 - approbation compte gestion 2016 val de saire -
Conseil du 2017-136 - approbation compte gestion 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-137 - approbation compte gestion 2016 SMTH -
Conseil du 2017-138 - approbation compte gestion 2016 office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-139 - approbation comptes administratifs 2016 coeur cotentin -
Conseil du 2017-140 - approbation comptes administratifs 2016 côte des isles -
Conseil du 2017-141 - approbation comptes administratifs 2016 douve et divette -
Conseil du 2017-142 - approbation comptes administratifs 2016 la saire -
Conseil du 2017-143 - approbation comptes administratifs 2016 les pieux -
Conseil du 2017-144 - approbation comptes administratifs 2016 montebourg -
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -
Conseil du 2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_130 - Création et composition com prospectives -
Conseil du DEL2020_131 - adhésion RESAH -
Conseil du DEL2020_132 - Décision modificative n° 1 -
Conseil du DEL2020_133 - Annexe 1 - actif-a transferer- -
Conseil du DEL2020_133 - Annexe 2 - Subventions -
Conseil du DEL2020_133 - Transferts de biens, emprunt, résultats entre BA SPANC et BA Spac -
Conseil du DEL2020_134 - Reprise provision - litige marché -
Conseil du DEL2020_135 - Mobilité - création comité consultatif partenaires -
Conseil du DEL2020_136 - Annexe - Convention reversement 2021 FPS 2020 -
Conseil du DEL2020_136 - Dépénalisation stationnement payant - conv revers forfait -
Conseil du DEL2020_137 - Aides immobilier entreprises et foncier activité - modif RIC -
Conseil du DEL2020_137 - Annexe - REGLEMENT OCTOBRE_2020 -
Conseil du DEL2020_138 - Atelier chantereyne - tarifs location -
Conseil du DEL2020_139 - Annexe - Convention -
Conseil du DEL2020_139 - Itinéraires rando - conv co-maîtrise ouvrage avec C Littoral -
Conseil du DEL2020_140 - Versement sub motiv collecte verre assoc Coeur cancer 2019 -
Conseil du DEL2020_141 - adapt modalités reversement redevance pollution covid -
Conseil du DEL2020_142 - PP Pieux - Désignation conseil portuaire -
Conseil du DEL2020_143 - annexe 2 - Arrete_Fanoville -
Conseil du DEL2020_143 - Institution DP périmètres protec quettehou et la pernelle -
Conseil du DEL2020_144 - Annexe-Prescription-MODIF1-DIGOSVILLE -
Conseil du DEL2020_144 - Prescription modif 1 PLU digosville -
Conseil du DEL2020_145 - annexe -
Conseil du DEL2020_145 - Prescription modif 2 PLU digosville -
Conseil du DEL2020_146 - modalités MAD public modif simpli n°6 PLU CEC -
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