Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Février 2018

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2018-001 - Election vice-président CAC -
Conseil du DEL2018-002 - Election vice-président CAC -
Conseil du DEL2018-003 - Election membre bureau CAC -
Conseil du DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques -
Conseil du DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux -
Conseil du DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC -
Conseil du DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU -
Conseil du DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes -
Conseil du DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité -
Conseil du DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France -
Conseil du DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire -
Conseil du DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI -
Conseil du DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués -
Conseil du DEL2018-015-Compensations provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme -
Conseil du DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC -
Conseil du DEL2018-018-Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-019-Instauration temps partiel -
Conseil du DEL2018-020-Création service commun RH et SI -
Conseil du DEL2018-021-Frais de missions élus -
Conseil du DEL2018-022-Frais missions à l'étranger -
Conseil du DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC -
Conseil du DEL2018-024-Aide accordée OPAH -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -
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