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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Février 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2018-001 - Election vice-président CAC -
Conseil du DEL2018-002 - Election vice-président CAC -
Conseil du DEL2018-003 - Election membre bureau CAC -
Conseil du DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques -
Conseil du DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux -
Conseil du DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC -
Conseil du DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU -
Conseil du DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes -
Conseil du DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité -
Conseil du DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France -
Conseil du DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire -
Conseil du DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI -
Conseil du DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués -
Conseil du DEL2018-015-Compensations provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme -
Conseil du DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC -
Conseil du DEL2018-018-Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-019-Instauration temps partiel -
Conseil du DEL2018-020-Création service commun RH et SI -
Conseil du DEL2018-021-Frais de missions élus -
Conseil du DEL2018-022-Frais missions à l'étranger -
Conseil du DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC -
Conseil du DEL2018-024-Aide accordée OPAH -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -