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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Février 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2018-001 - Election vice-président CAC -
Conseil du DEL2018-002 - Election vice-président CAC -
Conseil du DEL2018-003 - Election membre bureau CAC -
Conseil du DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques -
Conseil du DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux -
Conseil du DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC -
Conseil du DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU -
Conseil du DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes -
Conseil du DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité -
Conseil du DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France -
Conseil du DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire -
Conseil du DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI -
Conseil du DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués -
Conseil du DEL2018-015-Compensations provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme -
Conseil du DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC -
Conseil du DEL2018-018-Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-019-Instauration temps partiel -
Conseil du DEL2018-020-Création service commun RH et SI -
Conseil du DEL2018-021-Frais de missions élus -
Conseil du DEL2018-022-Frais missions à l'étranger -
Conseil du DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC -
Conseil du DEL2018-024-Aide accordée OPAH -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission -
Conseil du DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3 -
Conseil du DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS Publié le
Conseil du DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA Publié le
Conseil du DEL2023-136- Election d'un membre du Bureau de la Cac Publié le
Conseil du DEL2023-137-MOBILITES -ADOPTION DU PLAN VELO Publié le
Conseil du DEL2023-139-Réglement des Fonds de concours 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL2023-141-Désignation 2 représentants supplénats communes 1001-3000hbts fonds de concours Publié le
Conseil du DEL2023_173- Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma le Richelieu à Réville- Approbation du choix du concessionnaire Publié le
Conseil du Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref -
Conseil du Delib Vote electronique -
Conseil du DM1_maquettes budgets vis+®es -
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du vote electronique DM1_2018 -