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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Avril 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois -
Conseil du DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018 -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r -
Conseil du DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes -
Conseil du DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018 -
Conseil du DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019 -
Conseil du DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019r -
Conseil du DEL2019_041 - fixation taux fiscalité directe locale 2019 -
Conseil du DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs -
Conseil du DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019 -
Conseil du DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif -
Conseil du DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai -
Conseil du DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1 -
Conseil du DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs -
Conseil du DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial -
Conseil du DEL2019_049 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2019_050 - indemnité frais déplacement temporaire -révision -
Conseil du DEL2019_051 - convention objectifs Amicac -
Conseil du DEL2019_052 - avis sur le SRADDET -
Conseil du DEL2019_053 - avis du conseil CAC enquête publique dde auto envir amén port BC -
Conseil du DEL2019_054 - stratégie acquisitions foncières commune la hague -
Conseil du DEL2019_055 - changement mode gestion compétences eau assai ex terri saire -
Conseil du DEL2019_056 - tarifs AEP spécifique commune Barn-Carteret -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -
Conseil du DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers -
Conseil du DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer -