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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Avril 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois -
Conseil du DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018 -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r -
Conseil du DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes -
Conseil du DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018 -
Conseil du DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019 -
Conseil du DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019r -
Conseil du DEL2019_041 - fixation taux fiscalité directe locale 2019 -
Conseil du DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs -
Conseil du DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019 -
Conseil du DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif -
Conseil du DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai -
Conseil du DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1 -
Conseil du DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs -
Conseil du DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial -
Conseil du DEL2019_049 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2019_050 - indemnité frais déplacement temporaire -révision -
Conseil du DEL2019_051 - convention objectifs Amicac -
Conseil du DEL2019_052 - avis sur le SRADDET -
Conseil du DEL2019_053 - avis du conseil CAC enquête publique dde auto envir amén port BC -
Conseil du DEL2019_054 - stratégie acquisitions foncières commune la hague -
Conseil du DEL2019_055 - changement mode gestion compétences eau assai ex terri saire -
Conseil du DEL2019_056 - tarifs AEP spécifique commune Barn-Carteret -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-145 - approbation comptes administratifs 2016 st pierre église -
Conseil du 2017-146 - approbation comptes administratifs 2016 val de saire -
Conseil du 2017-147 - approbation comptes administratifs 2016 vallée de l'ouve -
Conseil du 2017-148 - approbation comptes administratifs 2016 SMTH les pieux -
Conseil du 2017-149 - approbation comptes administratifs 2016 - office tourisme cotentin val de saire -
Conseil du 2017-150 - constatation d'indu - autorisation engager procédure pour recouvrement créance -
Conseil du 2017-151-Instauration du régime indemnitaire de transition RIFSEEP -
Conseil du 2017-152-Participation à la protection complémentaire - Santé -
Conseil du 2017-153- Adhésion au CDAS 50 -
Conseil du 2017-154- Ressources Humaines - Détermination des quotas d'avancement de grade -
Conseil du 2017-155 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur -
Conseil du 2017-156-Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du 2017-157-Achèvement des procédures d'évolution des documents d'urbanismes communaux -
Conseil du 2017-158-Projet de PLUI infracommunautaires - Demande de dérogation préfectorale -
Conseil du 2017-159-Institution du droit de préemption urbain (DPU) - Communes de Portbail et de Teurthéville-Hague -
Conseil du 2017-160-Projet d'interconnexion électrique sous-marine et souterraine entre la France et la Grande Bretagne -
Conseil du 2017-161-5ème modification simplifié du PLU de CEC -
Conseil du 2017-162-Modification simplifiée du PLU de Saint-Lô d'Ourville -
Conseil du 2017-163-Révision du PLU de CEC pour réduction d'un espace boisé rue du Maupas -
Conseil du 2017-164 - bilan de la concertation et arrêt du projet PLU commune des pieux -
Conseil du 2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC -
Conseil du 2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN -
Conseil du 2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales -
Conseil du 2017-168-Modification des tarifs -
Conseil du 2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs -