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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Juin 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2019_057 - SLESR -
Conseil du DEL2019_058 - adhésion AVUF -
Conseil du DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021 -
Conseil du DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre -
Conseil du DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC -
Conseil du DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux -
Conseil du DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20 -
Conseil du DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20 -
Conseil du DEL2019_065 - service longue durée vélos élect -
Conseil du DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6 -
Conseil du DEL2019_067 - DSP gestion exploit cité de la mer avenant -
Conseil du DEL2019_068 - investissement territoriaux intégrés - sub démo H mercure -
Conseil du DEL2019_069 - approbation compte gestion 2018 -
Conseil du DEL2019_070 - subv versées Budget annexes 2018 -
Conseil du DEL2019_071 - rapport présentation CA 2018 -
Conseil du DEL2019_072 - affectation définitive résultat BP -
Conseil du DEL2019_073 - affectation résultats 2018 budgets annexes -
Conseil du DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes -
Conseil du DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire -
Conseil du DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin -
Conseil du DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver -
Conseil du DEL2019_078 - Modif tableau emplois -
Conseil du DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus -
Conseil du DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage -
Conseil du DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018 -
Conseil du DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018 -
Conseil du DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL -
Conseil du DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP -
Conseil du DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail -
Conseil du DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles -
Conseil du DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec -
Conseil du DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire -
Conseil du DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme -
Conseil du DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018 -
Conseil du DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost -
Conseil du DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA -
Conseil du 2017-096 - vote du budget primitif -
Conseil du 2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN -
Conseil du 2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire -
Conseil du 2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants -
Conseil du 2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants -
Conseil du 2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants -
Conseil du 2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR -
Conseil du 2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH -
Conseil du 2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du 2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du 2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant -
Conseil du 2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site -
Conseil du 2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire -
Conseil du 2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes -
Conseil du 2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes -
Conseil du 2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité -
Conseil du 2017-112 - Election d'un vice-pt de la CAC -
Conseil du 2017-113 - Modification n° 2 composition commissions thématiques -
Conseil du 2017-114 - adoption règlement intérieur de la CAC -
Conseil du 2017-115 - création et composition commission consultative services publics locaux -
Conseil du 2017-116 annexe contrat ruralité 2017-2020 -
Conseil du 2017-117 - construction bât dédiés fabrication pales éoliennes offshore garantie emprunt SHEMA -
Conseil du 2017-118 création SPL dans domaine tourisme en cotentin -
Conseil du 2017-119 création conférence intercommunale du logement CIL de la CAC -