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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Juin 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2019_057 - SLESR -
Conseil du DEL2019_058 - adhésion AVUF -
Conseil du DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021 -
Conseil du DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre -
Conseil du DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC -
Conseil du DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux -
Conseil du DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20 -
Conseil du DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20 -
Conseil du DEL2019_065 - service longue durée vélos élect -
Conseil du DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6 -
Conseil du DEL2019_067 - DSP gestion exploit cité de la mer avenant -
Conseil du DEL2019_068 - investissement territoriaux intégrés - sub démo H mercure -
Conseil du DEL2019_069 - approbation compte gestion 2018 -
Conseil du DEL2019_070 - subv versées Budget annexes 2018 -
Conseil du DEL2019_071 - rapport présentation CA 2018 -
Conseil du DEL2019_072 - affectation définitive résultat BP -
Conseil du DEL2019_073 - affectation résultats 2018 budgets annexes -
Conseil du DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes -
Conseil du DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire -
Conseil du DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin -
Conseil du DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver -
Conseil du DEL2019_078 - Modif tableau emplois -
Conseil du DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus -
Conseil du DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage -
Conseil du DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018 -
Conseil du DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018 -
Conseil du DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL -
Conseil du DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP -
Conseil du DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail -
Conseil du DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles -
Conseil du DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec -
Conseil du DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire -
Conseil du DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme -
Conseil du DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018 -
Conseil du DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost -
Conseil du DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -