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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 29 Juin 2021

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2021_108 - SM Manche Numérique - Designation representants -
Conseil du DEL2021_107 - PP St Pierre Eglise - Avenant 2 convention service commun -
Conseil du DEL2021_106 - SCOT Pays Cotentin - Designation -
Conseil du DEL2021_105 - Caen Metropole Normandie - Designation representant -
Conseil du DEL2021_104 - CA OPH Presqu ile Habitat - designation -
Conseil du DEL2021_103 -CCESPLP dechets menagers - Designation representants - -
Conseil du DEL2021_102 - Composition commissions prospectives - Modification 3 -
Conseil du DEL2021_100 - Modif. date instauration tarification unique reseau transport -
Conseil du DEL2021_099 - DSP transports urbains - Avenant 10 -
Conseil du DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD -
Conseil du DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition -
Conseil du DEL2021_096 - Covid19 - Remboursement seances piscine des Pieux -
Conseil du DEL2021_095 - Avenant 1 Contrat exploitation SEAP Anse du Cul du Loup -
Conseil du DEL2021_094 - Avenant 9 contrat exploitation affermage SPANC - Bassin Fleuve Gerfleur Douits -
Conseil du DEL2021_093 - Comité de suivi etude Grand Saint Lin - designation membres -
Conseil du DEL2021_092 - Remboursement frais specifiques-élus locaux situation handicap -
Conseil du DEL2021_091 - Emploi de services civiques -
Conseil du DEL2021_090 - Regime indemnitaire -
Conseil du DEL2021_089 - PLU Fermanville -premiere modification simplifiée-modalités mise a dispo public -
Conseil du DEL2021_088 - Approbation mofication simplifiée n°1 du PLU Dennevile -
Conseil du DEL2021_087 - Aides specifiques - logement social - NPNRU -
Conseil du DEL2021_086 - SMEL - Modification des statuts -
Conseil du DEL2021_085 - Convention Objectifs - CLIC COTENTIN -
Conseil du DEL2021_084 - SPL Touristique Cotentin - Contrat de concession avec la CAC - gestion OT -
Conseil du DEL2021_083 - Espace Aquatique Centre Cotentin - augmentation autorisation programme -
Conseil du DEL2021_082 - Signature Contrat Relance Transition Ecologique du Cotentin -
Conseil du DEL2021_081 - Approbation rapport activité 2020 CCSPL -
Conseil du DEL2021_080 - Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilite -
Conseil du DEL2021_079 - Subvention de motivation à la collecte 2020 Coeur et Cancer -
Conseil du DEL2021_078 - Tarification des ventes de composteurs individuels -
Conseil du DEL2021_077 - Creation code Tva Transport au budget annexe Transport -
Conseil du DEL2021_076 - DM 1 Budget Principal et BS des budgets annexes -
Conseil du DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes -
Conseil du DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal -
Conseil du DEL2021_073 - CA 2020 -
Conseil du DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020 -
Conseil du DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020 -
Conseil du DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire -
Conseil du DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne -
Conseil du DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite -
Conseil du DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre -
Conseil du DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation -
Conseil du DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet -
Conseil du DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE -
Conseil du DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog -
Conseil du DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière -
Conseil du DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet -
Conseil du DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg -
Conseil du DEL2021-101 - Délégations pouvoir Bureau et Pt - Modif 2 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-131 - CINEMA LE RICHELIEU - CONVENTION FINANCIERE FIXANT LE MONTANT ET LES MODALITES DE PAIEMENT DE L'INDEMNISATION DES BIENS DE REPRISE AUPRES DE L'EXPLOITANT Publié le
Conseil du DEL 2023-130 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'UTILISATION DU SITE DU BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2023-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-127 - PORT DIELETTE - CASE COMMERCIALE BAR/PUB LA MER A BOIRE - REMISE DE LOYER POUR RETARD DE LIVRAISON DES TRAVAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-126 - AVENANT A LA CONVENTION DU SERVICE COMMUN AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-125 - SUPPRESSION DE L'EXONERATION DE LA TEOM ( TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES) POUR LES LOCAUX SITUES DANS LES PARTIES DE COMMUNES OU NE FONCTIONNE PAS LE SERVICE D'ENLEVEMENT DES ORDURES Publié le
Conseil du DEL 2023-124 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-123 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-121 - TRANSFERT DE DEUX BOUCLES VELOS DU DEPARTEMENT DE LA MANCHE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2023-120 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL 2023-119 - AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - MODIFICATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2023-118 - EXTENSION DU PARC D'ACTIVITE DES FOURCHES - ADOPTION DES TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-117 - MOBILITES : PROLONGATION DE L'EXPERIMENTATION COVOITURAGE COURTE DISTANCE Publié le
Conseil du DEL 2023-116 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-115 - MOBILITES : CONVENTIONS POUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DES ELEVES SCOLARISES EN PRIMAIRE ( ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES) Publié le
Conseil du DEL 2023-114 -MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-113 - PLH 2022/2027 - ACTION N°4 - FACILITER L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE - EXPERIMENTATION DU SOUTIEN AU BAIL REEL SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-112 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS - RUE DES ECOLES - RAUVILLE-LA-BIGOT - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-111 - PLH 2022/2027 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS - ZAC DE GRIMESNIL-MONTURBERT - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-110 - PLH 2022/2027 - SA HLM DU COTENTIN - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS - RUE DE LA MOIGNERIE - CHERBOUR-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2023-109 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L'EVENEMENT GRAND OCEAN Publié le
Conseil du DEL 2023-108 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-107 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-106 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le