Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Septembre 2021

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2 -
Conseil du DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH -
Conseil du DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg -
Conseil du DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II -
Conseil du DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin -
Conseil du DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension -
Conseil du DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
Conseil du DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4 -
Conseil du DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes -
Conseil du DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet -
Conseil du DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat -
Conseil du DEL2021_122 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020 -
Conseil du DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile -
Conseil du DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020 -
Conseil du DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire -
Conseil du DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme -
Conseil du DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027 -
Conseil du DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation -
Conseil du DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues) -
Conseil du DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021 -
Conseil du DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021 -
Conseil du DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation -
Conseil du DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement -
Conseil du DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain -
Conseil du DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé -
Conseil du DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire -
Conseil du DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement -
Conseil du DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC -
Conseil du DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC -
Conseil du DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise -
Conseil du DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC -
Conseil du DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer -
Conseil du DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime -
Conseil du DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022 -
Conseil du DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine -
Conseil du DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE -
Conseil du DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -
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