Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JANVIER 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2017-015 - Organisation élection membres DSP -
Conseil du DEL 2017-016 - Organisation élection membres CAO -
Conseil du DEL 2017-017 - Droit de préemption urbain - Délégation au Président -
Conseil du DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques -
Conseil du DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant -
Conseil du DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants -
Conseil du DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat -
Conseil du DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH -
Conseil du DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité -
Conseil du DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM -
Conseil du DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC -
Conseil du DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC -
Conseil du DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement -
Conseil du DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques -
Conseil du DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement -
Conseil du DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain -
Conseil du DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL 2019_107 - classement office du Tourisme -
Conseil du DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme -
Conseil du DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé -
Conseil du DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance -
Conseil du DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire -
Conseil du DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes -
Conseil du DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019 -
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