Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du Liste des délibérations Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2017-015 - Organisation élection membres DSP -
Conseil du DEL 2017-016 - Organisation élection membres CAO -
Conseil du DEL 2017-017 - Droit de préemption urbain - Délégation au Président -
Conseil du DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques -
Conseil du DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant -
Conseil du DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants -
Conseil du DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat -
Conseil du DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH -
Conseil du DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité -
Conseil du DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM -
Conseil du DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC -
Conseil du DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC -
Conseil du DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement -
Conseil du DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques -
Conseil du DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement -
Conseil du DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain -
Conseil du DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL 2019_107 - classement office du Tourisme -
Conseil du DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme -
Conseil du DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé -
Conseil du DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance -
Conseil du DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire -
Conseil du DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes -
Conseil du DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019 -
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