Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13/04/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-023 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-024 - VOTE BP 2023 ET RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2023-025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-026 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Publié le
Conseil du DEL 2023-027 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Publié le
Conseil du DEL 2023-028 - TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES (TEOM) 2023 - VOTE DES TAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-029 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-030 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) - NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER - CREATION AP 23D00609 Publié le
Conseil du DEL 2023-031 - BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN Publié le
Conseil du DEL 2023-032 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES Publié le
Conseil du DEL 2023-033 - ATTRIBUTIONS DES FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-034 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-035 - MODIFICATION CONDITIONS ACCES AUX AIDES A L'ACQUISITION DE VELO ELECTRIQUE Publié le
Conseil du DEL 2023-036 - PARC LOCATIF SOCIAL-BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS Publié le
Conseil du DEL 2023-037 - ZAE LES FOURCHES - REVISION DES TARIFS - ZONE EXISTANTE Publié le
Conseil du DEL 2023-038 - REDEVANCE SPECIALE CAMPING - GRILLE TARIFAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-039 - COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PRPGD - MODIFICATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA -
Conseil du 2017-096 - vote du budget primitif -
Conseil du 2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN -
Conseil du 2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire -
Conseil du 2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants -
Conseil du 2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants -
Conseil du 2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants -
Conseil du 2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR -
Conseil du 2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH -
Conseil du 2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du 2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du 2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant -
Conseil du 2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site -
Conseil du 2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire -
Conseil du 2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes -
Conseil du 2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes -
Conseil du 2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité -
Conseil du 2017-112 - Election d'un vice-pt de la CAC -
Conseil du 2017-113 - Modification n° 2 composition commissions thématiques -
Conseil du 2017-114 - adoption règlement intérieur de la CAC -
Conseil du 2017-115 - création et composition commission consultative services publics locaux -
Conseil du 2017-116 annexe contrat ruralité 2017-2020 -
Conseil du 2017-117 - construction bât dédiés fabrication pales éoliennes offshore garantie emprunt SHEMA -
Conseil du 2017-118 création SPL dans domaine tourisme en cotentin -
Conseil du 2017-119 création conférence intercommunale du logement CIL de la CAC -
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