Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P281_2020 - Convention administrative de locaux avec l'entreprise individuelle EVOLIB -
P289_2020 - Adoption du règlement des transports non urbains (scolaires et lignes régulières) -
P23_2020 - PPP - Complexe hippique - Entretien du système d'arrosage -
P263_2020 - Constitution d'une servitude passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LEMELAND -
P265_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LETERRIER -
P183_2020 - Travaux de rénovat° du patrimoine des façades Ouest et Est du Hall des trains de la Cité de la Mer -
P190_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P198_2020 - Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable -
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public -
P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique -
P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 -
P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER -
P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1 -
P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou -
P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine -
P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC -
P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme -
P10_2020 - Reconduct° des perms délocalisées Espace Info Energie du Cotentin en 2020 -
P25_2020 - PPP - Haras - Locat° du logement de type T2 -
P264_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - LEPOITTEVIN -
P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé -
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés -
P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -