P190_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P198_2020 - Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable |
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P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public |
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P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique |
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P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 |
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P230_2020 - Etude d'opportunité sur la création d'un centre d'allotement - Demande de subvention LEADER |
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P238_2020 - PP Côte des Isles - Régie de recettes pour l'Etablissement Public Numérique - Décision modificative n°1 |
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P246_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition avec la commune de Quettehou |
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P254_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Maison Collet - Mise à disposition d'un logement à un étudiant en médecine |
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P276_2020 - Réalisation de travaux d'entretien des itinéraire de randonnée sur la CAC |
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P284_2020 - Convention pour le stockage du matériel - Comité d'Organisation de la 82ème semaine Fédérale de Cyclotourisme |
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P10_2020 - Reconduct° des perms délocalisées Espace Info Energie du Cotentin en 2020 |
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P25_2020 - PPP - Haras - Locat° du logement de type T2 |
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P264_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - LEPOITTEVIN |
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P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise |
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P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé |
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P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville |
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P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés |
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P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise |
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P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif |
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P233_2020 - Agenda d'Accessibilité Programmée de la Communauté d'Agglomération du Cotentin |
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P241_2020 - Rentrée universitaire 2020-2021 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvent° à Presqu'Ile Habitat |
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P251_2020 - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'un atelier de petite logistique La Jardinerie Legruel |
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P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT |
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P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM |
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