| P 390-2022 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR LES ACTIVITES DU RELAIS PETITE ENFANCE EN LIEN AVEC LA SAIRE |
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| P 391-2022 - PARTICIPATION A UNE ETUDE DE RECHERCHE SUR LE POTENTIEL DE REUTILISATION DES EAUX USEES EN AGRICULTURE |
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| P 392-2022 - REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET D'UN MONTANT DE 1 003 853 EUROS AUPRES DE LA CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE-ANJOU ET BASSE-NORMANDIE POUR LE FINANCEMENT D'UN CENTRE MULTI-ACCUEIL SUR LE POLE DE PROXIMITE DE MONTEBOURG |
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| P 393-2022 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES, PRODUITS PAPETIERS ET JEUX PEDAGOGIQUES |
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| P 394-2022 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS POUR L'AMENAGEMENT DES POSTES DE TRAVAIL |
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| P 395-2022 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 396-2022 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE GENERALE POUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION DU PROJET BUS NOUVELLE GENERATION - AVENANT 4 |
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| P 397-2022 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - ECOLE DE MUSIQUE - SAISON CULTURELLE 2022-2023 |
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| P 398-2022 - MAINTIEN DES PROFONDEURS DU PORT DE DIELETTE (DRAGAGES D'ENTRETIEN) - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL |
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| P 399-2022 - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE RELATIFS A LA FOURNITURE DE PRELEVEURS AUTOMATIQUES D'EAU POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 412-2022 - PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL - TRAVAUX 2008 - ANCIENNE COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX |
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| P400-200- REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET D'UN MONTANT DE 1 400 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE POUR FINANCEMENT BUDGET PORT DIELETTE |
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| P401_2022 - Hotel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampois - Convention de domiciliation avec la SAS STEP CAPIPONTAINE.pdf |
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| P402_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS ARKADIA ENERGY.pdf |
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| P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf |
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| P404_2022 - PLH 2022-2027 -2- Soutien aux habitants dans l'amélioration et la rénovation énergétique de leur logement - Aides aux propriétaires_1.pdf |
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| P405_2022 - Convention de délégation de compétence en matière de gestion des eaux pluviales urbaines_0.pdf |
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| P406_2022 - Modification du tableau des emplois.pdf |
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| P407_2022 -Impressions des différents supports de communicat° de la Communauté d'Aggomération du Cotentin - Lot n°3 - Avenant n°3.pdf |
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