| P 057-2023 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE DES SOINS AMBULATOIRES - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL |
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| P 058-2023 - DIVERS TRAVAUX DE REFECTION DE LA PISCINE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - LOT 3 - AVENANT 1 |
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| P 059-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE MATERNELLE DE LA LANDE DES PIEUX POUR L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES |
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| P 065-2023 - ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN LOGICIEL METIER POUR LA GESTION DES CONTROLES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT |
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| P 060-2023 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UNE PRESTATION DE SPECTACLE VIVANT ORGANISE PAR LE RELAIS PETITE ENFANCE DU COEUR DU COTENTIN |
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| P 061-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE L'ECOLE MATERNELLE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE A L'ASSOCIATION FAMILLES RURALES |
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| P 062-2023 - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA CAF POUR ACQUISITION DE MATERIEL ET MISE EN PLACE LOGICIEL POUR GESTION DU SERVICE ENFANCE |
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| P 063-2023 - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UNE PRESTATION DE SPECTACLE CRECHE LA FARANDOLE A VALOGNES |
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| P 064-2023 - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX AVEC LA SARL AGENCE LZ - REGIME PEPINIERE D'ENTREPRISES |
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| P 074-2023 - PRESTATION DE SERVICES RELATIVES A L'EPANDAGE DES BOUES D'UNE PARTIE DES INSATALLATIONS DU TERRITOIRE - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE |
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| P 066-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATIONS RECUES APRES SINISTRES |
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| P 067-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATION A VERSER APRES SINISTRE |
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| P 068-2023 - FOURNITURE DE PIECES MECANIQUES DE RECHANGE, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DE VEHICULES |
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| P 069-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PSLA - AVENANT NUMERO 2 AU BAIL PROFESSIONNEL DE MADAME ERNOUF |
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| P 070-2023 - AVENANT NUMERO 2 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE CONCESSIONS RELATIFS A L'EXPLOITATION DES SERVICES D'EAU |
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| P 071-2023 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PIECES DE BRANCHEMENT POUR RESEAUX D'EAU POTABLE POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - 3 LOTS |
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| P 072-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MESDAMES GERMAIN ET MOREL, INFIRMIERES - CONTRATS DE BAIL PROFESSIONNEL |
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| P 073-2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEPLOIEMENT DE PASS NUMERIQUES |
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| P 075-2023 - CONVENTION DE PRET DE L'EXPOSITION LES SHADOKS |
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| P 076-2023 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION D'INTECHMER - AVENANT NUMERO 3 POUR L'INTEGRATION DE NOUVELLES MISSIONS ET MODIFICATION DE REPARTITION D'HONORAIRES |
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| P 077-2023 - FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DES AMENAGEMENTS LIES AU PROJET BUS NOUVELLE GENERATION |
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| P 078-2023 - TRANSFERT DE PROPRIETE DU COLLEGE TIPHAIGNE DE LA ROCHE SITUE COMMUNE DE MONTEBOURG |
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| P 079-2023 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF PRESTATIONS DE SERVICE |
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| P 080-2023 - REHABILITATION DES RESEAUX PAR TECHNIQUE DE REHABILITATION PAR L'INTERIEUR |
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| P 081-2023 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
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