Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2017

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -
Conseil du 2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA -
Conseil du 2017-096 - vote du budget primitif -
Conseil du 2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN -
Conseil du 2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire -
Conseil du 2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants -
Conseil du 2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants -
Conseil du 2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants -
Conseil du 2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR -
Conseil du 2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH -
Conseil du 2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du 2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du 2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant -
Conseil du 2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site -
Conseil du 2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire -
Conseil du 2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes -
Conseil du 2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes -
Conseil du 2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal -
Conseil du DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes -
Conseil du DEL2021_076 - DM 1 Budget Principal et BS des budgets annexes -
Conseil du DEL2021_077 - Creation code Tva Transport au budget annexe Transport -
Conseil du DEL2021_078 - Tarification des ventes de composteurs individuels -
Conseil du DEL2021_079 - Subvention de motivation à la collecte 2020 Coeur et Cancer -
Conseil du DEL2021_080 - Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilite -
Conseil du DEL2021_081 - Approbation rapport activité 2020 CCSPL -
Conseil du DEL2021_082 - Signature Contrat Relance Transition Ecologique du Cotentin -
Conseil du DEL2021_083 - Espace Aquatique Centre Cotentin - augmentation autorisation programme -
Conseil du DEL2021_084 - SPL Touristique Cotentin - Contrat de concession avec la CAC - gestion OT -
Conseil du DEL2021_085 - Convention Objectifs - CLIC COTENTIN -
Conseil du DEL2021_086 - SMEL - Modification des statuts -
Conseil du DEL2021_087 - Aides specifiques - logement social - NPNRU -
Conseil du DEL2021_088 - Approbation mofication simplifiée n°1 du PLU Dennevile -
Conseil du DEL2021_089 - PLU Fermanville -premiere modification simplifiée-modalités mise a dispo public -
Conseil du DEL2021_090 - Regime indemnitaire -
Conseil du DEL2021_091 - Emploi de services civiques -
Conseil du DEL2021_092 - Remboursement frais specifiques-élus locaux situation handicap -
Conseil du DEL2021_093 - Comité de suivi etude Grand Saint Lin - designation membres -
Conseil du DEL2021_094 - Avenant 9 contrat exploitation affermage SPANC - Bassin Fleuve Gerfleur Douits -
Conseil du DEL2021_095 - Avenant 1 Contrat exploitation SEAP Anse du Cul du Loup -
Conseil du DEL2021_096 - Covid19 - Remboursement seances piscine des Pieux -
Conseil du DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition -
Conseil du DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD -
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