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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du 2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité -
Conseil du 2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes -
Conseil du 2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes -
Conseil du 2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire -
Conseil du 2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site -
Conseil du 2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant -
Conseil du 2017-105 - Conseil administration SA HLM cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du 2017-104 - Conseil administration SA HLM du Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du 2017-103 - Engagement procédure élaboration PLH -
Conseil du 2017-102 - Adhésion de la CAC à AGIR -
Conseil du 2017-101 - Adhésion de la CAC au GART et désignation représentants -
Conseil du 2017-100 - NLPD - Cellules hydro-sédimentaire n°7 - désignation représentants -
Conseil du 2017-099 - NLPD - Cellule hydro-sédimentaire n° 2 - désignation représentants -
Conseil du 2017-098 - EPFN - Désignation délégué communautaire -
Conseil du 2017-097 - Acquisition ancienne gendarmerie valognes par EPFN -
Conseil du 2017-096 - vote du budget primitif -
Conseil du 2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA -
Conseil du 2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation -
Conseil du 2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations -
Conseil du 2017-092 - Fixation des taux de versement transport -
Conseil du 2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017 -
Conseil du 2017-090 - Fixation de la REOM 2017 -
Conseil du 2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017 -
Conseil du 2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017 -
Conseil du 2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux -
Conseil du 2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du 2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme -
Conseil du 2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin -
Conseil du 2017-083 - délégation au bureau - modif 1 -
Conseil du 2017-082 - délégation au Président - modif 1 -
Conseil du 2017-081-Signature conventions de mutualisation des services -
Conseil du 2017-080-RH-Création d'emplois aidés -
Conseil du 2017-079-Création emplois fonctionnels de direction -
Conseil du 2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage -
Conseil du 2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives -
Conseil du 2017-076-Rectification prescription PLU BRIX -
Conseil du 2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby -
Conseil du 2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire -
Conseil du 2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2) -
Conseil du 2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme -
Conseil du 2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques -
Conseil du 2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du vote electronique DM1_2018 -
Conseil du ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE Publié le
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DM1_maquettes budgets vis+®es -
Conseil du Delib Vote electronique -
Conseil du Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref -
Conseil du DEL2025_042 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMISSION D'ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS Publié le
Conseil du DEL2025_038 - DEPOT AUPRES DE L'INPI DE LA MARQUE "OCEAN SUR ECOUTE" ET DE SON IDENTITE VISUELLE Publié le
Conseil du DEL2025_035 - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (A.E.S.N) POUR LA MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET COLLECTIF EN APPLICATION DE SON 12 EME PROGRAMME (2025-2030) Publié le
Conseil du DEL2025_033 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DU SAGE COTIERS OUEST COTENTIN ET APPROBATION D'UNE MODIFICATION STATUTAIRE Publié le
Conseil du DEL2025_031 - APPROBATION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN 2025-20240 Publié le
Conseil du DEL2025_030 - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE TERRITOIRE REGION 2023-2027 - MODIFICATION DE LA MAQUETTE FINANCIERE PREVISIONNELLE Publié le
Conseil du DEL2025_029 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE 2024-2029 Publié le
Conseil du DEL2025_028 - ABROGATION DE LA DELIBERATION N° DEL2024_187 - NOUVELLE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DES PIEUX POUR OUVERTURE A L'URBANISATION D'UNE ZONE 2AUE Publié le
Conseil du DEL2025_027 - APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET SUR L'INTERET GENERAL EMPORTANT MISE EN COMPTABILITE DU PLU DE CHERBOURG-EN-COTENTIN CONCERNANT LE PARC D'ACTIVITES COLLIGNON SUD-CROIX MOREL Publié le
Conseil du DEL2025_026 - ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUES DU COTENTIN - REVISION DU TARIFS DES TERRAINS D'ACTIVITE RESTANT A COMMERCIALISERTERRAINS Publié le
Conseil du DEL2025_025 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D'URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE NORD COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2025_019 - CONVENTION PLURIANNUELLE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION Publié le
Conseil du DEL2025_017 - ACQUISITION DES DROITS PREFERENTIELS DE SOUSCRIPTIONS RESERVES INITIALEMENT AU DEPARTEMENT DU CALVADOS SUITE A L'AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SHEMA ET ACQUISITION COMPLEMENTAIRE D'ACTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DU CALVADOS Publié le
Conseil du DEL2025_016 - CONVENTION SUBSEQUENTE DE MUTUALISATION DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE Publié le
Conseil du DEL2025_015 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AFL - ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_013 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_012 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_010 - MOBILITES : TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2025_009 - ADHESION A LA FUTURE AGENCE D'URBANISME ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS Publié le