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Décision Trier par ordre décroissant Date de publication
B 038-2022 - ZAE BOIS DE LA COUDRE - VALOGNES - ALIENATION D'UN TERRAIN D'ACTIVITE POUR L'IMPLANTATION DU PROJET MAINCO NORD COTENTIN Publié le
B 039-2022 - DHREAM CUP 2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
B 040-2022 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ACCUEIL DE GRAND OCEAN, 72H POUR DECOUVRIR ET PRESERVER LES TRESORS DE NOTRE PLANETE BLEUE Publié le
B 041-2022 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL Publié le
B 042-2022 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU TERRITOIRE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
B 043-2022 - MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES PISCINES COMMUNAUTAIRES Publié le
B 044-2022 - SAINT-PIERRE-EGLISE - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE TYPE MINIBUS 9 PLACES - AUTORISATION D'EXONERATION DES PENALITES FINANCIERES Publié le
B 045-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION 3P PORTEUSE DU PROJET DE PSLA DE LA HAGUE Publié le
B001_2022 - Candidatures aux appels à projets REGION NORMANDIE et ADEME portant sur la généralisation du tri à la source -
B002_2022 - Cite de la Mer - Prêt des collections de l'Alabama - Renouvellement de la convention avec l'US Navy -
B003_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation d'un terrain d'activité pour implantation de SARL Karl POSTEL -
B004_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'une terrain et aliénation d'un terrain pour extension de PHILIPPE TP -
B005_2022 - ZAE Pont des Bernes - Saint-Vaast-la-Hougue - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de la menuiseerie LECOMPTE Daniel -
B006_2022 - ZAE Galanderie - Sottevast - Acquisition d'un terrain et aliénation d'un terrain pour extention de l'entreprise FLAMBARD Sébastien -
B007_2022 - ZAE Mont à la Kaine - Brix - Aliénation du lot 11 pour l'implantation d'Allome et de Performance Habitat -
B008_2022 - ZAE Grande Fontaine - Martinvast - Aliénation du lot n°8 pour l'implantation d'AG2L Automobiles -
B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention -
B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette -
B011_2022 - Cherbourg-en-Cotentin - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'une Micro-crèche -
B012_2022 - ZAE Coignet - Sideville - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'Atelier LETAN-BLESTEL -
B013_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation SARL Karl Postel - Décision modificative -
B014_2022 - Révision du règlement applicables aux agents d'astreinte -
B015_2022 - Révision du règlement du temps de travail -
B016_2022 - Accès à la restauration et participation de la collectivité -
B017_2022 - Convention avec l'association Emmaus du Cotentin - Opérations de conditionnement et de collect des papiers -