Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P006_2022 - Résiliation marché création marque mobilité - Contestation par le groupement titulaire - Mandatement cabinet MEDEAS Avocats-Me SOUBLIN -
P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé -
P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin -
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P022_2022 - Conclusion de prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles -
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés -
P030_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P217_2020 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P039_2022 - Diagnostic et accompagnement pour la refonte du magazine communautaire -
P225_2020 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire de Valognes - Actualisation du coût d'objectif -
P047_2022 - Demandes d'aides financières à la CAF - Service commun Petite enfance du PPDD - Exercice 2022 -
P233_2020 - Agenda d'Accessibilité Programmée de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P056_2022 - PPVS - Convention MàD services entre Brillevast et agglo. - Accompagnement enfants dans transports scolaires -
P241_2020 - Rentrée universitaire 2020-2021 - Equipements en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvent° à Presqu'Ile Habitat -
P065_2022 - PPVO - Convention MàD locaux école maternelle de St-Sauveur-le-Vicomte à asso. Familles Rurales -
P251_2020 - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'un atelier de petite logistique La Jardinerie Legruel -
P071_2022 - Conventions travaux restauration des cours d'eau bassins versants de la Divette et du Trottebec -
P271_2020 - Avenant 1 à la convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT -
P080_2022_Modification du Tableau des Emplois -
P279_2020 - Convention administartive d'occupation de locaux avec la SARL PREDIM -
P087_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP Val de Saire - Avenant 1 -
P287_2020 - Réalisat° d'audits énergétiques et mesures radon dans des bâtiments communaux et communautaires -
P096_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public - Logement T2 du Haras communautaire -
P295A_2020- Construction d'un Pôle Santé Libéral Ambulatoire à Valognes-Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé- Avenant n°1 -