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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P65_2020 - Annexe - Convent° eau potable -
P093_2021 - Construction d'un PSLA à Valognes - Avenant 2 au lot 3, Avenant 3 aux lots 1, 6, 9, 11, 13 et 14, Avenant 4 aux lots 7 et 15 -
P71_2020 - Renouvellement conv presta - Crescendo -
P100_2021 - Avenant n°2 au marché zonage pluvial et schéma directeur de gestion des eaux pluviales -
P80_2020 - PPP - Port Diél - Conv occup parcelles par EDF - avenant 3 -
P109_2021 - Etude en vue de l'élaboration du PLUI de la Communauté de Communes de Douve et Divette - Avenant n°3 -
P89_2020 - dde aide finan CAF acqui logi RAM -
P114_2021 - Convention de Coopération relative à la mise en oeuvre d'une étude Zones Humides inscrite au Contrat Eau & Climat 2020-2022 -
P95_2020 - Supp régie de recettes pr recouvrement des frais de participat° des enfants aux act orga par le PP SPE -
P125_2021 - Contrat de location de photocopieur pour la Direction Cycle de l'Eau à Valognes -
P103_2020 - Réalisation d'audits énergétiques ds des bâtimentents communaux et communautaires -
P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4 -
P111_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SCOP SOLEIL EN SCENE -
P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT -
P127_2020 - Gest° des relat° usagers pr les transports non urbains -
P149_2021 - PLU de Fermanville - Pourvoi auprès du Conseil d'Etat - Mandatement du cabinet SPINOSI -
P125_2020 - Constitut° de servitude de passage de canalisat° publiques d'eaux usées en terrain privé - Parcelle ZH 61 -
P157_2021 - Fourniture de polymères pour le service usine eau potable et fourniture de polymères pour le service usine Assainissement -
P134_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Garderie périscolaire -
P160_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Normandie -
P143_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SAS SCHILO -
P173_2021 - Mission d'accompagnement dans la construction de la stratégie maritime de l'Agglomération du Cotentin -
P16_2020 - Mission OPC pr réno d'espaces scéno du PEP de la Cité de la Mer - Av au marché -
P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne -
P25_2020 - Annexe - Convent° -