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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
P084_2021 - Convention pour l'assujettissement à la redevance assainissement de la société KALHYGE -
P64_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P091_2021 - Création d'emploi non permanent et autorisant le recrutement d'agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité -
P68_2020 - Progiciel de facturation de l'eau ANEMONE - contrat de maintenance -
P098_2021 - PP des Pieux - Port Dielette - Maintien profondeurs port -
P78_2020 - conv fixant conditions activités aqua st sauveur le vicomte -
P107_2021 - Port Diélette - Modification de la régie de recettes du Port Diélette -
P86_2020 - Renouvellement agrément contrat lieux accueil - espace jeux valognes -
P116_2021-Etude d'opportunité et faisabilité centres santé échelle communautaire -
P93_2020 - Compétence itinéraires de randonnée, signature d'1 conv d'occup tempo pr réal de trvx d'entretien sur parcelles du Conservatoire du littoral -
P123_2021 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages de la CAC - Demande de subvention 2021 -
P100_2020 - Conv assistance tecnhique en matière d'assainissement collectif (SATESE) -
P131_2021 - Haras communautaire - Prolongation de la location du logement meublé F2 - Avenant n°2 -
P119_2020 - Centre aquatique de Valognes - Acquisit° de la parcelle ZH 35 -
P139_2021 - Modification du tableau des emplois -
P117_2020 - Contrat de Territoire - Dde d'aide régionale aux parc d'act - Act° 1.2 -
P147_2021 - Convention d'affiliation au dispositif SPOT 50 pour le Planétarium Ludiver -
P124_2020 - Constitut° de servitude de passage de canalisat° publiques d'eaux usées - Parcelle ZH 9 -
P155_2021 - Etude diagnostique des milieux aquatiques sur le bassin versant du Merderet - Avenant n°1 -
P132_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Accueil de Loisirs Sans Hébergement -
P165_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec avec la SARL ADEL FORMATIONS -
P147_2020 - Agence postale intercommunale - PPDD - Contrats de maintenance vidéo protect° et télésurveillance -
P171_2021 - Etude d'optimisation thermique pour la restructuration de la piscine intercommunale à Les Pieux - Avenant n°1 -
P14_2020 - Construct° d'un bâtiment atelier relais sur le port Chantereyne -
P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC -