CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01 MARS 2022 DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité Partager :