DÉCISIONS DE BUREAU | JUIN 2021 Décisions publiées le 21/06/2021 B30_2021 - Convention relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle B29_2021 - Convent° de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du bourg de Surtainville - Avenant n°1 B28_2021 - Convent° tri-partite dans le cadre de l'aménagement de bourg de Surtainville - Délégat° de maîtrise d'ouvrage à la CAC.pdf B27_2021 - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte.pdf B26_2021 - Mise en oeuvre par la CAC d'une étude préalable à la gestion des milieux aquatiques du bassin versant du Merderet B25_2021 - Révision du règlement du temps de travail B24_2021 - Admissions en non-valeur et créances éteintes B23_2021 - Avenant COVID19 du règlement intérieur des équipements auqatiques B22_2021 - Etude Port de Plaisance Diélette - Convention de partenariat avec Normandie Maritime B21_2021 - Signature d'un protocole transactionnel pour le rachat du lot 2 par exercice du Pacte de Préférence B20_2021 - Extension du Parc d'Activité des Fourches - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation d'ORANO PROJETS Décisions publiées le 01/06/2021 B19_2021 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie Partager :