B 018-2024 - REVISION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D ASTREINTE |
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B 017-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - ECOLE DE MUSIQUE - CONVENTION ORCHESTRE A L ECOLE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE |
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B 016-2024 - CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS AVEC L ARS DE NORMANDIE ET L UFR SANTE DE CAEN DANS LE CADRE DU PROJET " UNIVERSITARISATION DES TERRITOIRES" AVENANT N°1 |
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B 015-2024 - ESPACES PUBLICS NUMERIQUES - PARTICIPATION A L APPEL A PROJETS " POLES DE PROXIMITE - NORMANDIE CONNECTEE" |
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B 014-2024 - CANDIDATURE APPEL A MANIFESTATION D INTERET - FRANCE SERVICES - "LIEUX INNOVANTS - LIEUX ACCUEILLANTS" - SITE DES PIEUX |
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B 013-2024 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL DE L AGGLOMERATION A L ASSOCIATION FIL & TERRE |
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B 012-2024 REPONSE A L APPEL A PROJET NATURA 2000 DE LA REGION POUR LA COLLECTE DES MACRO DECHETS |
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B 011-2024 - MOBILITES : CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT POUR L ACHAT D UN VEHICULE ACCESSIBLE PMR ET DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DU SERVICE DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE AVEC LA DELEGATION MANCHE D APF FRANCE HANDICAP |
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B 010-2024 - REPONSE A L APPEL A PROJET DE LA REGION, BASE SUR LES FONDS FEDER/FSE, PORTANT SUR LA RESTAURATION DE LA TRAME VERTE ET BLEUE NORMANDE |
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