| B 054-2024 - REGLEMENT DES VACATIONS |
Publié le
|
| B 053-2024 - CONVENTION D'OBJECTIFS - MAISON SPORT SANTE |
Publié le
|
| B 052-2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT EPCI-REGION DANS LE CADRE DE LA TASK FORCE NORMANDE |
Publié le
|
| B 051-2024 - MANDAT SPECIAL POUR LA REALISATION D'UNE MISSION DE COOPERATION DECENTRALISEE A COUBALAN AU SENEGAL |
Publié le
|
| B 050-2024 - PARC D'ACTIVITE JEAN MERMOZ - COMMUNE DE GONNEVILLE-LE-THEIL - ALIENATION D'UN TERRAIN SUPPLEMENTAIRE A LA SCI PEGASE - ENTREPRISE ACE TRANSPORT |
Publié le
|
| B 049-2024 - ENQUETE ET FOURNITURE DE BACS ROULANTS INDIVIDUELS DE COLLECTES DES OMR ET DES EMR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN, DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL |
Publié le
|
| B 048-2024 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE PORTBAIL-SUR-MER ET L'AGGLOMERATION POUR LA REHABILITATION DES DECHARGES LITTORALES DE " L'HIPPODROME" ET DU "CIMETIERE" |
Publié le
|
| B 047-2024 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE NORMANDIE HAUTS-DE-FRANCE (CRC) DANS LE CADRE DU PLAN "AGIR POUR LA QUALITE DES EAUX CONCHYLICOLES DE SAINT VAAST LA HOUGUE" |
Publié le
|
| B 046-2024 - CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIERE POUR LE FINANCEMENT, LA REALISATION ET L'ENTRETIEN DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE ROUTIER DEPARTEMENTAL - SECURISATION DE L ACCES A L AIRE D ACCUEIL DE GENS DU VOYAGE |
Publié le
|
| B 045-2024 - CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE LA NOUVELLE DENOMINATION DE LA GARE DE CHERBOURG EN " CHERBOURG-EN-COTENTIN" |
Publié le
|
| B 044-2024 - PROPOSITION D INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
Publié le
|
| B 043-2024 - AVENANT AU PROTOCOLE D ACCORD TRANSACTIONNEL - CORRECTIF AU MONTANT DU REMBOURSEMENT DE TRAVAUX |
Publié le
|
| B 042-2024 - POLE DE PROXIMITE DE DOUVE ET DIVETTE - REVISION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE " LES BOUT'EN TRAIN" |
Publié le
|
| B 041-2024 - VALIDATION DU PROJET DE FONCTIONNEMENT DU LIEU D ACCUEIL ENFANTS PARENTS DU COEUR DU COTENTIN POUR LA PERIODE 2025-2029 |
Publié le
|
| B 040-2024 - VALIDATION DU PROJET DE RENOUVELLEMENT DU LABEL PAYS D ART ET D HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN |
Publié le
|
| B 039-2024 - RENOUVELLEMENT DU PROJET DE FONCTIONNEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE DES POLES DE PROXIMITE DE VALLEE DE L OUVE ET DE SAINT PIERRE EGLISE |
Publié le
|
| B 038-2024 - VALIDATION DE L AVENANT A LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA MAISON DU TOURISME ET DU PATRIMOINE A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN |
Publié le
|
| B 037-2024 - REGLEMENT INTERIEUR DE L ESPACE CULTUREL LE PODIUM |
Publié le
|
| B 036-2024 - MANDAT SPECIAL POUR LA REALISATION D UNE MISSION DANS LE COMTE DU WEXFORD EN IRLANDE |
Publié le
|
| B 035-2024 - SUBVENTION A L ASSOCIATION " INITIATIVE COTENTIN" |
Publié le
|
| B 034-2024 - ZONE D ACTIVITE ECONOMIQUE DU BOIS DE LA COUDRE - COMMUNE DE VALOGNES - ALIENATION D UN TERRAIN D ACTIVITE POUR L IMPLANTATION DU PROJET COMPLEMENTAIRE MAINCO NORD COTENTIN ( LOT 7P) |
Publié le
|
| B 033-2024 - CANDIDATURE A UNE LABELLISATION DE NIVEAU 2 DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL |
Publié le
|
| B 032-2024 - REVISION DU REGLEMENT D ATTRIBUTION DES INDEMNITES DE FRAIS DE DEPLACEMENT TEMPORAIRE DES AGENTS |
Publié le
|
| B 031-2024 - SOUTIEN DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN A L EDITION 2024 DE GRAND OCEAN |
Publié le
|
| B 030-2024 - ACCUEIL DE LOISIRS DE LA COTE DES ISLES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR |
Publié le
|
