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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B 045-2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION 3P PORTEUSE DU PROJET DE PSLA DE LA HAGUE Publié le
B 044-2022 - SAINT-PIERRE-EGLISE - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE TYPE MINIBUS 9 PLACES - AUTORISATION D'EXONERATION DES PENALITES FINANCIERES Publié le
B 043-2022 - MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES PISCINES COMMUNAUTAIRES Publié le
B 042-2022 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU TERRITOIRE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
B 041-2022 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL Publié le
B 040-2022 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE RELATIVE A L'ACCUEIL DE GRAND OCEAN, 72H POUR DECOUVRIR ET PRESERVER LES TRESORS DE NOTRE PLANETE BLEUE Publié le
B 039-2022 - DHREAM CUP 2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
B 038-2022 - ZAE BOIS DE LA COUDRE - VALOGNES - ALIENATION D'UN TERRAIN D'ACTIVITE POUR L'IMPLANTATION DU PROJET MAINCO NORD COTENTIN Publié le
B40_2020 - Direct° des Déchets Ménagers et Assimilés - Dispositif mission civique de la Région Normandie -
B56_2020 - Partenariat avec l'agence d'attractivité Latitude Manche pour tenue de stands Manche-Cotentin -
B03_2021 - Partenariat avec Ouest-France pour l'édition du livre du Centenaire du hangar à dirigeables d'Ecausseville -
B12_2021 - Programmes pluriannuels de restauration des cours d'eau de la Hague et du bassin versant Divette-Trottebec - Dépôt dossier -
B20_2021 - Extension du Parc d'Activité des Fourches - Aliénat° d'un terrain d'activité pour l'implantat° d'ORANO PROJETS -
B27_2021 - Convent° avec l'associat° Emmaüs du Cotentin - Opérat° de conditionnement et de collecte -
B35_2021 - ZA Grande Fontaine - Candidature pour un projet d'aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de FBTP 50 - SANTE BTP 50 -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B50_2021 - Mise en place d'un système de collecte par apport volontaire des déchets ménagers -
B55_2021A - Mobilités - Conventions de partenariat relatives à la desserte en transports en commun du CNPE de Flamanville et d'Orano -
B009_2022 - Scolaire - Conventions relatives à l'organisation des activités d'éducation physique, sportive et culturelle - Avenant n°1 à la convention -
B016_2022 - Accès à la restauration et participation de la collectivité -
B022_2022 - PAH Clos du Cotentin - Mise en place panneaux signalisation touristique - Convention avec le Département -
B034_2022 - Règlement intérieur du Lieu d'Accueil Enfant Parent du Pôle de Proximité de Saint-Pierre-Eglise -
B4_2020 - Règlement intérieur du centre aquatique Océalis -
B7_2020 - Annexe - Avenant 1 -
B12_2020 - Signature d'une conv d'objectifs avec l'asso du PSLA Martinvast -