B 004-2024 - ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE DU COIGNET - COMMUNE DE SIDEVILLE - VIMOND MATERIAUX - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE |
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B 003-2024 - CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET "ADAPTION DU LITTORAL-DEMARCHES D'ANIMATION - PROJET "NOTRE LITTORAL DEMAIN ? COTE EST COTENTIN" |
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B 002-2024 - REPONSE DU COTENTIN A L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "TERRITOIRES ET CLIMAT" |
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B 001-2024 - MOBILITES - REGLEMENT DE L'EXPLOITATION DE LA LIGNE CHERBOURG-RENNES |
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B 065-2023 - MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANTS |
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B 064-2023 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE |
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B 063-2023 - PARC D ACTIVITE JEAN MERMOZ - COMMUNE DE GONNEVILLE-LE-THEIL - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE A LVFER |
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B 062-2023 - MANDAT SPECIAL POUR LA REALISATION D UNE MISSION DE COOPERATION DECENTRALISEE A COUBALAN AU SENEGAL |
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B 061-2023 - CONVENTION D OBJECTIF DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA COMMUNE DE COUBALAN (SENEGAL), LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET L'AGGLOMERATION DU COTENTIN SUR LA THEMATIQUE DE GESTION DES DECHETS |
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B 060-2023 - MOBILITES - CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A L ADAPTATION DU DISPOSITIF DE BARRIERES DU PONT-TOURNANT EN INTERFACE AVEC LE PROJET DE BUS NOUVELLE GENERATION |
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B 059-2023 - MOBILITES - REGLEMENT INTERIEUR PARCS A VELO |
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B 058-2023 - CONVENTIONNEMENT RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE STOCKS D EAU EMBOUTEILLEE |
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B 057-2023 - ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE DU BOIS DE LA COUDRE - COMMUNE DE VALOGNES - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE A LA SAS EMIVIC PRO DIFAMEX |
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B 056-2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L'AGENCE REGIONALE DE L'ORIENTATION ET DES METIERS DE NORMANDIE |
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B 055-2023 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE RELATIVE A L'ACCUEIL DE GRAND OCEAN, 72H POUR DECOUVRIR ET PRESERVER LES TRESORS DE NOTRE PLANETE BLEUE |
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B 054-2023 - CONVENTION DE SUBVENTION AVEC L'ASSOCIATION CYCLO-CROSS EN COTENTIN POUR L'ACCUEIL D'UNE ETAPE DE LA COUPE DU MONDE DE CYCLO-CROSS 2023-2024 |
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B 053-2023 - CONVENTION D'OBJECTIFS POUR LE GOLF DE LA COTE DES ISLES POUR LE MAINTIEN DE L'ACTIVITE AU 4EME TRIMESTRE 2023 |
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B 052-2023 - RENOUVELLEMENT DU PROJET DE FONCTIONNEMENT LIEU D ACCUEIL ENFANTS-PARENTS " BARBABULLE" DU POLE DE SAINT PIERRE EGLISE |
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B 051-2023 - POLE DE PROXIMITE DU COEUR DE COTENTIN - SERVICE COMMUN - MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE LA FARANDOLE A VALOGNES |
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B 050-2023 - EVOLUTION DU TRAIT DE COTE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ESSEC |
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B 049-2023 - VALIDATION DU DOSSIER AVANT-PROJET POUR LA CREATION D'UN GIRATOIRE LES FLEURYS - ZAC DES COSTILS - LES PIEUX |
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B 048-2023 - VALIDATION DU DOSSIER AVANT PROJET POUR LA CREATION D'UN GIRATOIRE RD974 - ZONE D'ARMANVILLE - VALOGNES |
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B 047-2023 - CONVENTIONNEMENT AVEC LA FDGDON POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES |
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B 046-2023 - PROGRAMME PLURIANNUEL DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT DE LA DOUVE AMONT - MODIFICATION DE LA DECISION B004-2023 |
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B 045-2023 - RENOUVELLEMENT DU PROJET DE FONCTIONNEMENT DU RPE DU COEUR DU COTENTIN |
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