| B011_2025 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE REALISATION DES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE L'EMBRANCHEMENT FERROVIAIRE PARTICULIER DE LA ZONE D'ACTIVITE D'ARMANVILLE A VALOGNES ET DE PRISE EN CHARGE FINANCIERE DES COUTS CORRESPONDANTS |
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| B010_2025 - CONSTRUCTION DE L'ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE TITULAIRE |
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| B009_2025 - SALLE DE SPECTACLES LE PODIUM - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DES PIEUX |
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| B008_2025 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TIME FOR THE OCEAN POUR L'ACCUEIL DU FESTIVAL TIME 2 SEA |
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| B007_2025 - REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES - " LIVRE II : CONDITIONS D'ACCUEIL DES PROFESSIONNELS DANS LES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES |
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| B 002-2025 - REGLEMENTS INTERIEURS DE L'EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DU POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE |
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| B006_2025 - SOUTIEN A L'EVENEMENT DRHEAM CUP COTENTIN 2024 |
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| B005_2025 - MISE A JOUR DE LA LISTE DES VACATIONS AUTORISEES |
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| B004_2025 - ASSOCIATION MAISON SPORT SANTE DU COTENTIN - CONVENTION D'OBJECTIFS - AVENANT N°1 |
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| B003_2025 - AVENANT AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC LES ASSOCIATIONS : JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE MANCHE HANDBALL, TEAM BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET US LA GLACERIE BASKET CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| B001_2025 - MOBILITES : PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL |
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| B 063-2024 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE " PREVOYANCE" PROPOSEE PAR LE CONTRE DE GESTION DE LA MANCHE |
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| B 064-2024 - ACTION SOCIALE - COS NORMAND - REVISION DU TAUX DE COTISATION |
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| B 062-2024 - CONVENTION REFERENT DEONTOLOGUE ET LANCEUR D ALERTE |
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| B 061-2024 - CONVENTON PARTENARIALE ET FINANCIERE DANS LE CADRE DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE |
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| B 060-2024 - MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES AIRES D ACCUEIL PERMANENTES |
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| B 059-2024 - DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA FEDERATION DE PECHE ET DE PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES DE LA MANCHE |
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| B 058-2024 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE POUR L AMENAGEMENT D UN CARREFOUR GIRATOIRE ET UNE AIRE DE STATIONNEMENT SUR LA RD974 - ZONE D ARMANVILLE - VALIDATION DU DOSSIER " PROJET" |
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| B 057-2024 - CONVENTION DE SUBVENTION A L ASSOCIATION LIGUE DE VOILE DE NORMANDIE CHAMPIONNAT DE FRANCE MINIMES VOILE 2024 ET 2025 |
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| B 056-2024 - SIGNATURE D UNE CONVENTION PARTENARIALE ET FINANCIERE AVEC NORMANDIE ENERGIES |
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| B 55-2024 -PROPOSITION D INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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| B 054-2024 - REGLEMENT DES VACATIONS |
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| B 053-2024 - CONVENTION D'OBJECTIFS - MAISON SPORT SANTE |
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| B 052-2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT EPCI-REGION DANS LE CADRE DE LA TASK FORCE NORMANDE |
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| B 051-2024 - MANDAT SPECIAL POUR LA REALISATION D'UNE MISSION DE COOPERATION DECENTRALISEE A COUBALAN AU SENEGAL |
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