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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
B 032-2024 - REVISION DU REGLEMENT D ATTRIBUTION DES INDEMNITES DE FRAIS DE DEPLACEMENT TEMPORAIRE DES AGENTS Publié le
B 031-2024 - SOUTIEN DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN A L EDITION 2024 DE GRAND OCEAN Publié le
B 030-2024 - ACCUEIL DE LOISIRS DE LA COTE DES ISLES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR Publié le
B 029-2024 - COMITE LOCAL POUR LE LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D OBJECTIFS 2023/2025 Publié le
B 028-2024 - ANNULATION DES PENALITES DE RETARD Publié le
B 027-2024 - CONVENTIONNEMENT AVEC LA FDGDON POUR LA LUTTE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES Publié le
B 026-2024- GEMAPI - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE POUR LA RESTAURATION DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DE LA GRANDE VALLEE A VAUVILLE (COMMUNE DE LA HAGUE) Publié le
B 025-2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CPIE DU COTENTIN ET L AGGLOMERATION DU COTENTIN POUR DES ANIMATIONS DE SENSIBILISATION AUX PROBLEMATIQUES DES DECHETS DE PLAGE ET DE TOUT SUJET ENVIRONNEMENTAL Publié le
B 024-2024 - CONVENT° FINANCIERE POUR REALISAT° D ETUDES SUR L EVALUAT° DES ACT° AIR DES PROGRAMMES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERAT° DU COTENTIN DANS LE CADRE DU PLAN D AMELIORAT° DE LA QUALITE DE L AIR ET DE L ETUDE D OPPORTUNITE D UNE ZONE A FAIBLE EMISS° Publié le
B 023-2024 -ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES Publié le