| B 054-2024 - REGLEMENT DES VACATIONS |
Publié le
|
| B 053-2024 - CONVENTION D'OBJECTIFS - MAISON SPORT SANTE |
Publié le
|
| B 052-2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT EPCI-REGION DANS LE CADRE DE LA TASK FORCE NORMANDE |
Publié le
|
| B 051-2024 - MANDAT SPECIAL POUR LA REALISATION D'UNE MISSION DE COOPERATION DECENTRALISEE A COUBALAN AU SENEGAL |
Publié le
|
| B 050-2024 - PARC D'ACTIVITE JEAN MERMOZ - COMMUNE DE GONNEVILLE-LE-THEIL - ALIENATION D'UN TERRAIN SUPPLEMENTAIRE A LA SCI PEGASE - ENTREPRISE ACE TRANSPORT |
Publié le
|
| B 049-2024 - ENQUETE ET FOURNITURE DE BACS ROULANTS INDIVIDUELS DE COLLECTES DES OMR ET DES EMR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN, DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL |
Publié le
|
| B 048-2024 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE PORTBAIL-SUR-MER ET L'AGGLOMERATION POUR LA REHABILITATION DES DECHARGES LITTORALES DE " L'HIPPODROME" ET DU "CIMETIERE" |
Publié le
|
| B 047-2024 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE NORMANDIE HAUTS-DE-FRANCE (CRC) DANS LE CADRE DU PLAN "AGIR POUR LA QUALITE DES EAUX CONCHYLICOLES DE SAINT VAAST LA HOUGUE" |
Publié le
|
