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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
B51_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec l'association santé Côte des Isles porteuse du projet de Pôle de Santé Ambulatoire - Côte des Isles -
B57_2020 - Signature d'une convention d'objectifs avec des associations porteuses de projet de PSLA -
B07_2021A - Réponse à l'appel à candidatures pour obtenir la labellisation EXPE-CT -
B14_2021 - Convention d'objectif avec l'association Team Bricquebec en Cotentin -
B21_2021 - Signature d'un protocole transactionnel pour le rachat du lot 2 par exercice du Pacte de Préférence -
B30_2021 - Convent° relatives à l'organisat° des activités d'éducat° physique, sportive et culturelle -
B38_2021 - Convention d'objectif avec la Ligue de Voile de Normandie pour l'accueil de deux étapes du Tour de France à la Voile 2021 -
B46_2021 - Validation du règlement de fonctionnement du service commun du Pôle de Proximité du Coeur du Cotentin -
B52_2021 - Extension de la zone des Fourches - Vente d'un terrain à la Région Normandie pour la construction d'un IFSI IFAS -
B003_2022 - ZAE de l'Abbaye - Saint-Sauveur-le-Vicomte - Aliénation d'un terrain d'activité pour implantation de SARL Karl POSTEL -
B012_2022 - ZAE Coignet - Sideville - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de l'Atelier LETAN-BLESTEL -
B019_2022 - Convention d'assistance technique aux collectivités - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un giratoire les Fleurys -
B027_2022 - Avenant Convention Coop.Entretien et gestion milieux aqua. et ouvrages hydrau. ASA Bas-fonds de la Douve-Le Cotentin-CCCOCM et CCBC -
B035_2022 - Convention relative à l'attribution d'une participation financière à la réalisation de travaux de renaturation du Gorget -
B4_2020 - Annexe - Règlement intérieur -
B9_2020 - Conv de partenariat avec l'IUT pr la réal d'une étude sur la percept° et la pratique des déplacements sur CEC -
B14_2020 - Convent° de répartit° financière des coûts d'étude de diag environnemental ac le Conseil Départemental -
B18_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellment urbain 2016-2021 de CEC - Aides aux propriétaires -
B35_2020 - EPN de la Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Mise en place d'un dispo Pass Numérique -
B22_2020 - Partenariat avec l'agence d'attract Latitude Manche pr la tenue d'1 stand commun lors du salon de l'emploi -
B42_2021 - Acquisition de terrains auprès de Cherbourg et revente aux entreprises CEFORAS FORMATION -
B38_2020 - Règlement des garderies périscolaires -
B53_2020 - PP Côte des Isles - Mise à disposition service jeunesse auprès Union Sportive Côte des Isles et Tennis Club Barneville -
B01_2021 - Candidature de l'agglomération à l'appel à projets campus connecté -
B10_2021 - Parc d'Activité des Fourches - Commune de Cherbourg - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -