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Décision Date de publication Trier par ordre décroissant
B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette -
B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II -
B026_2022 - GeMAPI - Délégation MO entre le Cotentin et Fédé.Pêche et Protection Milieux Aquatiques de la Manche -
B036_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission à Dublin, Irlande dans le cadre d'un déplacement organisé par la région Normandie -
B5_2020 - Convent° avec l'université de Caen ds le cadre de la réal d'un plan de gest° du massif dunaire du Rozel et Surtaniville -
B8_2020 - Annexe - Règlement intérieur -
B13_2020 - Labellisation France Services de la Maison des Services de Valognes -
B17_2020 - Annexe - Convention -
B32_2020 - Signature d'un POSS du bassin de natat° de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
B34_2020 - PPDD - Actualisat° du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Bout'en train-1 -
B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet -
B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf -
B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques -
B59_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin -
B04_2021 - Signature d'une convent° d'objectifs avec l'ARS Normandie et l'UFR Santé de Caen -
B13_2021 - Mobilités - Projet BNG - Candidature à l'Appel à Projets Transports Collectifs en Site Propre et Pôles d'Echanges Multimodaux -
B24_2021 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
B32_2021 - Rentrée universitaire 2021-2022 - Equipement en cuisinettes de logements pour étudiants - Octroi d'une subvention à Presqu'Ile Habitat -
B41_2021 - Commune de Cherbourg - Aquisition d'un terrain auprès de la commune pour l'implantation du cabinet dentaire BATTEUX LANGEVIN -
B48_2021 - Solde du projet d'antenne de la Maison des services à Briquebec -
B56_2021 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Cyclo-Cross en Cotentin pour l'accueil d'une étape -
B005_2022 - ZAE Pont des Bernes - Saint-Vaast-la-Hougue - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de la menuiseerie LECOMPTE Daniel -
B014_2022 - Révision du règlement applicables aux agents d'astreinte -
B020_2022 - Soutien à la recherche - Co-finacement d'une thèse avec la Région Normandie -
B029_2022 - Conventions d'objectifs avec asso. JSC Manche handball - Team Bricquebec en Cotentin - US La Glacerie Basket CeC -