DÉCISIONS DE PRÉSIDENT JANVIER 2022 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 28/01/2022

P021_2022 - Convention Territoriale Globale - Avenants aux Conventions d'Objectifs et de Financement de la CAF

P020_2022 - Acquisition de locaux situés 4, rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin

P019_2022 - Convention de coopération fixant les conditions de fourniture de repas en restauration au collège Guillaume FOUACE

Décisions de Président publiées le 21/01/2022

P018_2022 - OPAH et OPAH renouvellement urbanin 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires

P017_2022 - Reprise de compteurs d'eau usagés pour la Direction du Cycle de l'Eau

P016_2022 - Convention assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE)

P015_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - S.RUEL et C.VIDAL et Com. Agglo.Cotentin

P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin

P013_2022 - Convention occup.temp_. domaine public - Association Aquatique Normande

P012_2022 - Maintenance P1-P2 et entretien des installations de chauffage,clim,ventil.des bât. de La Hague - Lot 1 - Avenant n°2

P011_2022 - Cinéma Le Richelieu de Réville - Convention de financement avec Région Normandie pour le financement de la rénovation de la salle

P010_2022 - Demande d'aide au Conseil Départemental dans le cadre du dispositif Manche ambition jeunes

Décisions de Président publiées le 19/01/2022

P009_2022 - Entretien et nettoyage des hottes de cuisine des bâtiments du Pôle de Proximité des Pieux

P008_2022 - Convention relative au versement d'une subvention à Cotentin Réseau Rural pour traiter les pneus de silos

Décisions de Président publiées le 12/01/2022

P007_2022 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre

Décisions de Président publiées le 11/01/2022

P006_2022 - Résiliation marché création marque mobilité - Contestation par le groupement titulaire - Mandatement cabinet MEDEAS Avocats-Me SOUBLIN

P004_2022 - ZA Maison Georges - La Hague - Avenant n° 2 bail commercial société EFINOR ENG ELEC

Décisions de Président publiées le 10/01/2022

P005_2022 - Mise en cause de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Mandatement de Me Florence TOURBIN

P003_2022 - Convention cadre de mise à disposition du dispositif de mesure de couverture des réseaux mobiles Manche Numérique

P002_2022 - Collecte raisonnée macro-déchets - Demande de subvention 2022 - Agence de l'Eau Seine Normandie

P001_2022 - Société Normandie Méthanisation - Contrat de mise à disposition de matière organique

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