Décisions de Président MAI 2021 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 31/05/2021

P165_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec avec la SARL ADEL FORMATIONS

P164_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SASU PROSCAR

P163_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC Travaux Publics et Industriels - Régime hotellerie d'entreprises

P162_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'association de la MEF - Régime hotellerie d'entreprises

P159_2021 - Désordres affectant l'usine des eaux de la Divette - Mandatement du Cabinet Coudray

Décisions de Président publiées le 25/05/2021

P158_2021 - Demande de subvention auprès de la Région, l'Union européenne et l'AESN pour la mise en oeuvre de la politique de gestion des milieux aquatiques

P157_2021 - Fourniture de polymères pour le service usine eau potable et fourniture de polymères pour le service usine Assainissement

P156_2021 - Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable

P155_2021 - Etude diagnostique des milieux aquatiques sur le bassin versant du Merderet - Avenant n°1

P154_2021 - Réhabilitation de la station d'épuration de Herqueville - Avenant n°1

P153_2021 - Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'Eau

P152_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Projet de 5 lots situé à Disgoville - Convention avec la société SAS DELACOUR

Décisions de Président publiées le 21/05/2021

P151_2021 - Impression des différents supports de communication de l communauté d'Agglomération du Cotentin - Signature des marchés

P150_2021 - Désordres affectant la caserne de gendarmerie de Saint-Vaast-la-Hougue - Mandatement de Maître RABAEY

P149_2021 - PLU de Fermanville - Pourvoi auprès du Conseil d'Etat - Mandatement du cabinet SPINOSI

P148_2021 - Désordres affectant la caserne et les logements de la gendarmerie de Valognes - Dépôt d'un référé expertise et mandatement de Maître RABAEY

Décisions de Président publiées le 19/05/2021

P147_2021 - Convention d'affiliation au dispositif SPOT 50 pour le Planétarium Ludiver

P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux

P144_2021 - Remboursement d'un usager

P143_2021 - Avenant 1 à la Convention de dépotage de matières de vidange sur les stations d'épuration de Tourlaville

P142_2021 - Travaux de réhabilitation des châteaux d'eau des Pieux et de Flamanville

P141_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité sur les axes de valorisation des coproduits marins par les entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire

P140_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Lotissement Les Vergées - Convention avec la société L2H AMENAGEMENT

Décisions de Président publiées le 17/05/2021

P146_2021 - Renouvellement de la Centrale de Traitement de l'Air et de la régulation chauffage-ventilation de OCEALIS

Décisions de Président publiées le 07/05/202

P139_2021 - Modification du tableau des emplois

P138_2021 - Convention de partenariat pour la participation conjointe de la CAC et de Latitude Manche au salon de l'emploi virtuel

P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres

P136_2021 - Recours d'un agent contractuel de la CAC contre un arrêté portant acceptation de sa démission

P135_2021 - Signature de la convention de partenariat avec la Bibliothèque Départementale de la Manche

P134_2021 - Services communs - Signature des conventions instituant les Projets Educatifs Territoriaux

P133_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du duplex T4

P132_2021 - Création d'emplois non permanents pour mener à bien un projet ou une opération identifier

P131_2021 - Haras communautaire - Prolongation de la location du logement meublé F2 - Avenant n°2

P130_2021 - Unité Sports et Loisirs - Piscine - Convention avec Planeth Patient pour la mise en place d'activités physiques adaptées

P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale

Décisions de Président publiées le 06/05/202

P128_2021 - Signature des baux de location avec les professionnels de santé intégrant le PSLA de Valognes

Décisions de Président publiées le 03/05/202

P127_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Ecole de musique - Avenant de la saison culturelle

P126_2021 - Etude du développement de la méthanisation sur la CAC - Avenant n°1

P125_2021 - Contrat de location de photocopieur pour la Direction Cycle de l'Eau à Valognes

P124_2021 - Fourniture, paramétrage et mis en service des équipements de télégestion - Avenant n°1

P123_2021 - Collecte raisonnée des macro-déchets sur certaines plages de la CAC - Demande de subvention 2021

P122_2021 - Convention pour l'admission des matières de vidange sur les stations d'épuration de Valognes et Tourlaville

P121_2021 - Modification du tableau des emplois

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