DECISIONS DE PRESIDENT MARS 2022 | Agglo Cotentin

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Raccourcis Clavier

Appel Accessible

Décisions de Président publiées le 29/03/2022

P122_2022 - Assurances - Indemnisations après sinistres

P121_2022 - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne

P120_2022 - Mission assistance MO pour définition programme aménagt du Grand Saint-Lin sur Valognes - AVENANT 1

P119_2022 - Convention partenariat Le Cotentin et Asso. Bio en Normandie pour Rallye de l'eau du PAT

Décisions de Président publiées le 28/03/2022

P123_2022 - Modification du tableau des emplois

Décisions de Président publiées le 24/03/2022

P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires

P116_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Les Escales Normandes du 16, 17 et 18 avril 2022

P115_2022 - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un assainissement collectif sur NEHOU

Décisions de Président publiées le 23/03/2022

P117_2022 - Mandatement de Maître PINEAU

P114_2022 - Convention de mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte à l'association de la Maison du Pays de Lessay

P113_2022 - Protocole d'accord transactionnel

Décisions de Président publiées le 21/03/2022

P112_2022 - PPLP - Convention Occupation Temporaire du Domaine Public - Locaux du Haras Communautaire

P111_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occupation temporaire sur domaine public portuaire - Compagnie Maritime DNO

P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être

P109_2022 - Opération collective accompagnement à l'investissement et à l'innovation - Attribution de subvention

P108_2022 - PPVS et PPVO - Service commun - Signature conventions objectifs et financement prestation de service Relais Petite Enfance

Décisions de Président publiées le 16/03/2022

P107_2022 - Autorisations d'Occupation Temporaires à titre gratuit - Tour des Ports de la Manche à la Voile 2022

P106_2022 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SAS NFM SYSTEMS

P105_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA WORTEST

P104_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA SERVICES ORGANISATION METHODES CALCUL

P103_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA SERVICES ORGANISATION METHODES SITES

P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises

P101_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS CE2P

P100_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Transfert à titre gratuit des parcelles d'assise au SDIS de la Manche

P099_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Rachat des terrains d'assise auprès de l'EPF de Normandie

P098_2022 - Scolaire - Convention pour le don de repas avec l'association La Chaudrée

P097_2022 - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance - Décision modificative

P095_2022 - Scolaire - Convention de mise à disposition de salle au sein du RPI de Sotteville pour l'accueil périscolaire

Décisions de Président publiées le 11/03/2022

P096_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public - Logement T2 du Haras communautaire

P094_2022 - Convention d'occuption temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg - Rectification de la durée

P093_2022 - Location de véhicules, d'engins et matériels pour les services de la Communauté d'Agglomération du Cotentin

P092_2022 - Réfection de la couverture des logements situés 20 rue du Général Leclerc à Montebourg

P091_2022 - Accord cadre pour la mise à disposition de cabines sanitaires pour les gens du voyage hors aires d'accueil

P090_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Service commun - Poste de gaz de l'Ecole de Musique des Pieux

P089_2022 - Pôle Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché estival 2022

Décisions de Président publiées le 08/03/2022

P088_2022 - Réaménagement du bourg de Surtainville

P072_2022 - Traitement et transport déchets ménagers et assimilés - Lot 1 Traitement des OMr et Assimilés - Avenant n° 1

Décisions de Président publiées le 07/03/2022

P087_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP Val de Saire - Avenant 1

P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1

P085_2022 - Fourniture de vêtements de travail

P084_2022 - Hôtel-Pépinière Hauts de Quincampix - Avenant 1 convention occupation locaux et accès services avec SAS SETEC NUCLEAIRE (SNUC)

P082_2022 - Création emploi non permanent - Chargé de projet Accompagnement du commerce de proximité

P081_2022 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin

P080_2022_Modification du Tableau des Emplois

P079_2022 - Convention de partenariat avec le Cté Départemental de la Randonnée Pédestre de la Manche

P078_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant n° 2 convention d'occupation locaux et accès aux services avec entreprise ALEXANDRE

P077_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention occupation de locaux et accès services SASU FC TECHONOLOGIES

P076_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation locaux et accès services SAS GIS-MIC FORMATION

P075_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention occupation et accès services société Les 7 vents

P074_2022 - Espace activité des Vindits - Avenant 1 bail commercial SAS EOWIN (anciennement SA AMPLEXOR BUSINESS SERVICES)

P073_2022 - Accords-cadres fourniture de colonnes de tri déchets ménagers résiduels, emballages recyclables, verre et leurs pièces détachées

P071_2022 - Conventions travaux restauration des cours d'eau bassins versants de la Divette et du Trottebec

P070_2022 - Convention d'attribution de subvention avec le CEREMA

P069_2022 - Hôtel-Pépinière entreprises Hauts de Quincampoix - Convention occupation et accès services à titre précaire SA ALTEN

Décisions de Président publiées le 02/03/2022

P083_2022 - Epandage des boues des stations d'épuration

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