| P 436-2024 - SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM - CREATION D UNE SOUS-REGIE DE RECETTES 40058R |
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| P 433-2024 - OPERATION " LE COTENTIN FETE L IRLANDE" 2025 - CONCERT DU SAMEDI 15 MARS 2025 |
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| P 432-2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC POUR LE PROGRAMME D ACTIONS 2024 DU PAYS D ART ET D HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN |
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| P 431-2024 - POLE DE PROXIMITE DE DOUVE ET DIVETTE - SERVICE COMMUN PETITE ENFANCE - CRECHE " LES BOUT'EN TRAIN" - DEMANDE D AIDES FINANCIERES A LA CAF AU TITRE DU FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS D ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS - EXERCICE 2024 |
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| P 429-2024 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS |
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| P 430-2024 - ETUDE DE CARACTERISATION DU RECUL DU TRAIT DE COTE DU COTENTIN A 30 ANS ET 100 ANS |
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| P 435-2024 - SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM - MODIFICATION DE LA REGIE MIXTE D AVANCES ET DE RECETTES 40058 |
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| P 434-2024 - MARCHES DE TRAVAUX TOUS CORPS D ETAT - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET/OU MARCHES SUBSEQUENTS |
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| P 428-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION D UN MARCHE SPECIFIQUE AU TITRE D UN SYSTEME D ACQUISITION DYNAMIQIE (SAD) |
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| P 427-2024 - FOURNITURES DE VEHICULES, POIDS LOURDS, ENGINS ET REMORQUES - CONCLUSION DE MARCHES SPECIFIQUES AU TITRE D UN SYSTEME D ACQUISITION DYNAMIQUE (SAD) |
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| P 426-2024 - SIGNATURE AVEC LA REGION NORMANDIE DE LA CONVENTION D UTILISATION D INSTALLATIONS ET D EQUIPEMENTS SPORTIFS |
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| P 425-2024 - DEPOT DE DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS DLAL FEAMPA - REALISATION D UNE ETUDE DIAGNOSTIC MICROBIOLOGIQUE DE LA QUALITE DES EAUX DES ZONES CONCHYLICOLES DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE |
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| P 424-2024 - PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS ET D EQUIPEMENTS PAR LA COMMUNE DE LA HAGUE A LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - PSLA |
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| P 423-2024 - APF FRANCE HANDICAP - CONVENTION DE PARTENARIAT |
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| P 422-2024 - REGIE DE RECETTES POUR LA GESTION DE CENTRE AQUATIQUE OCEALIS - MODIFICATION DE LA REGIE 40044 |
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| P 421-2024 - REGIE DE RECETTES POUR LE BASSIN D APPRENTISSAGE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 40047 |
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| P 420-2024 - RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - LOT 3 ET 11 ET MARCHE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES RELATIVES AU LOT 2 |
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| P 419-2024 - RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - AVENANT 2 AU LOT 15 |
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| P 418-2024 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT |
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| P 417-2024 - PROJETS D'AMENAGEMENTS BOCAGERS |
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| P 416-2024 - APPEL A PROJET NATURA 2000 - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA REGION VIA DES FONDS FEDER POUR LA COLLECTE DES MACRO-DECHETS SUR LE SECTEUR DE MONTEBOURG |
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| P 415-2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTAL (GIEE) "COTENTIN DESHERBAGE" PORTE PAR LA CUMA DE TREAUVILLE |
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| P 412-2024 - COLLECTE RAISONNEE DES MACRO-DECHETS SUR DES PLAGES DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - SECTEUR NORD-OUEST |
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| P 411-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE - VENTE DE CRUSTACES EN DIRECT |
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| P 410-2024 - CONTESTATION D'UN REFUS D'INSCRIRE A L'ORDRE DU JOUR D'UN CONSEIL COMMUNAUTAIRE UNE DEMANDE D'ABROGATION PARTIELLE DU PLU DE LA COMMUNE DE DENNEVILLE - MANDATEMENT D'UN AVOCAT |
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