| P 045-2025 - TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE DE CHAUFFERIES - AVENANT N°1 AUX LOTS 1 ET 2 |
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| P 044-2025 - AVENANT 1 - MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REFONTE DU BASSIN B1 DE LA CITE DE LA MER |
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| P 043-2025 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION DE DOMICILIATION AVEC LA SAS MODJO RH |
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| P 042-2025 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE AVEC LA SAS STUDEC - REGIME HOTELLERIE |
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| P 041-2025 - MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - BAUX AVEC LES PROFESSIONNELS DE SANTE |
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| P 040-2025 - COMMODAT AU PROFIT DE M.S - COMMUNE DE CHERBOURG EN COTENTIN |
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| P 039-2025 - COMMODAT AU PROFIT DE M.B. - COMMUNE DE CHERBOURG EN COTENTIN |
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| P 038-2025 - CREATION D UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BAIE DU COTENTIN POUR LA REALISATION D UNE MISSION D ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN PLACE D UNE EXPERIMENTATION D UNE LEGUMERIE-CONSERVERIE |
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| P 037-2025 - AVENANT N°1 - SCHEMA DIRECTEUR DE GEST° ET ZONAGE D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - LOT N°2 " LA HAGUE" ET LOT N°4 " SUD" ( SECTEURS COTE DES ISLES/VALLEE DE L OUVE) |
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| P 036-2025 - CONVENTION RELATIVES AUX MODALITES DE REVERSEMENT DE LA REDEVANCE SUR LA CONSOMMATION D'EAU POTABLE |
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| P 035-2025 - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE RELATIFS A LA FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DES EAUX USEES ET DE L EAU POTABLE |
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| P034-2025 - ANIMATION D'ATELIERS " FRESQUE DU CLIMAT " DANS LE CADRE DU PCAET (PLAN CLIMAT-AIR-ENERGIE TERRITORIAL) DU COTENTIN |
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| P033-2025 - MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES ETUDES ET TRAVAUX DE MISE AUX NORMES D'ACCESSIBILITE DE LA CITE DE LA MER A CHERBOURG-EN-COTENTIN - AVENANT N°1 |
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| P032-2025 - CENTRE D'ACTIVITE DE L'AMONT QUENTIN - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE AVEC LA SARL BC PEINTURE & SOL - REGIME PEPINIERE D'ENTREPRISES |
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| P031-2025 - ORGANISATION LOGISTIQUE INSTANCES ET MANIFESTATIONS - CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES 40060 |
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| P030-2025 - FOURNITURE DE SOLUTIONS ANTIPOLLUTION ET D'EQUIPEMENTS SPECIALISES POUR LES DECHETERIES - LOTS N°3 ET 4 |
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| P029-2025 - CONTRAT D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES (SATESE) |
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| P028-2025 - REALISATION DES ETUDES ENVIRONNEMENTALES NECESSAIRES A L'ELABORATION DE DEUX PLANS LOCAUX D'URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE (PLUI) SUR LES TERRITOIRES DE DOUVE-DIVETTE ET COEUR-COTENTIN |
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| P027-2025 - CONTRAT DE PRET A USAGE AVEC LA SOCIETE SCI EUSKERA POUR UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE AU HAMMEAU FEUILLET A COUVILLE |
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| P026-2025 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - SURVEILLANCE DES BAIGNADES - CONVENTION RELATIVE AU RECRUTEMENT PAR L'ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET D'EDUCATION A LA SECURITE DU COTENTIN DE NAGEURS-SAUVETEURS SAISONNIERS |
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| P025-2025 - REHABILITATION-EXTENSION D'INTECHMER A CHERBOURG-EN-COTENTIN - AVENANTS AUX LOTS 3,4 ET 18 |
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| P024-2025 - COTENTIN TERRE BLEUE - CONVENTION DE PRET A TITRE GRATUIT D'EXPOSITIONS SUR LA THEMATIQUE MARITIME DANS LE CADRE DE L'ANNEE DE LA MER 2025 ENTRE LA COMMUNE DE LA HAGUE ET L'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 23-2025 - RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER " LES FOURCHES - CHARCOT SPANEL " - PROTOCOLES D ACCORD FONCIER TRIPARTITES |
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| P 22-2025 - SIGNATURE DU BILAN 2024 " GRANDIR EN MILIEU RURAL " (GMR) - MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE |
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