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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales -
P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1 -
P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM -
P086_2021 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem -
P058_2021 - Avenant n°3 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements de Cherbourg à la CAC -
P065_2021 - Collecte raisonnée des macros-déchets sur certaines plages du territoire de la CAC -
P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement -
P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT -
P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS -
P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 -
P059_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P068_2021 - Création emplois non permanents et recrutement agents contractuels -
P073_2021 - Modification du tableau des emplois -
P085_2021 - Signature des convent° Plan mercredi avec les partenaires Académie de Normandie, Préfecture de la Manche, CAF, MSA, Réseau Canopé Normandie -
P092_2021 - Port Diélétte - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) -Marché estival 2021 -
P063_2021 - Extension du système billetique - Achat, pose de matériel, évolutions et maintenance du système -
P071_2021 - Création emplois non permanents accroissement temporaire activité -
P080_2021 - Frais de représentation du Président et des agents de la CAC occupant un emploi fonctionnel - Création d'une régie d'avances -
P087_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Mme GIBERT Colette -
P095_2021 - Complexe de Tennis de Siouville-Hague - Contrat d'entretien des courts de tennis extérieurs -
P057_2021 - Signatures de conventions avec la CAF de la Manche pour valider l'habilitation sur le site monenfant.fr_ -
P066_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un Pôle de Santé Libéral Ambulatoire à Valognes - Avenant n°3 -
P075_2021 - Périmètres de protection des points de prélèvement d'eau potable - demande de subvention -
P081_2021 - Convent° de mise à dispo salle de préparat° physique du Gymnase de la Fosse au profit de l'Office des Sports, Loisirs et Culture des Pieux -