Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P323_2021 - Programme LEADER 2014-2020 - Animat° gest° du programme LEADER - Demande de subvent° -
P332_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P338_2021 - Convent° de mise à dispo et de droit de chasser de l'amicale des Chasseurs du Canton de Quettehou -
P347_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Médiateur grands projets d'aménagement -
P327_2021 - Convention de mise à dispo de personnel vers la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte -
P334_2021 - Etude d'opportunité et de faisabilité pour la mise place d'une solut° de restaurat° collective à destinat° d'entreprises -
P342_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec la SCI 46 rue Roger Glinel -
P321_2021 - Ecole de musique - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Manche -
P325_20212 - Convent° d'occupat° de locaux situés 4 rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin par les services communautaires -
P337_2021 - Individualisat° de la fourniture d'eau - Immeuble situé 20-22 rue de la Paix à Cherbourg - Convent° avec la SCI CADD -
P345_2021 - Convention Territoriale Globale (CTG) - Demande de subventions auprès de la CAF -
P324_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P331_2021 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés Côtes des Isles -
P340_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité et faisabilité portant sur un projet de légumerie, conserverie, plate-forme logistique -
P348_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet accompagnement PLH -
P319_2021 - Etude diagnostique et schéma directeur pour l'alimentation en eau potable sur le territoire de la CAC -
P328_2021 - Modification du tableau des emplois -
P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements -
P343_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec Monsieur David TROHEL -
P322_2021 - Signature du contrat cadre de mandat et de fourniture de prestat° de ventes aux enchères publiques -
P330_2021 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre -
P339_2021 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 -
P346_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet urbanisme -
P326_2021 - Avenant n°1 à la convention de domiciliat° du 5 octobre 2020 avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN -
P333_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 1, 2, 4 à 6, 8 à 10 et 12 à 22 -