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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P23_2020 - Annexe - Contrat d'entretien -
P29_2020 - Programme Grand Chantier de Flamanville 3 - Convent° de compensat° financière -
P35_2020 - Annexe - Convent° Eveil et motricité -
P39_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Av 1 -
P44_2020 - Conv fixant les condit° d'orga des act aquatiques pr le bassin de natat° de St Sauveur -
P25_2020 - Annexe - Convent° -
P30_2020 - Annexe - AOT -
P34_2020 - PV de mise à dispo de biens et d'équipements par CEC à la CAC -
P42_2020 - Annexe - Facture -
P47_2020 - Réhabilitation des locaux à usage de bureau - Avenant n°1 au lot n°2 -
P21_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Scté des Amis de l'Ecole Laïque -
P27_2020 - Annexe - Devis -
P32_2020 - Annexe - Convent° d'occupat° -
P37_2020 - Réal de trvx de restau des cours d'eau sur les bassins versants de la Douve amont -
P43_2020 - Annexe - Convent° -
P48_2020 - Annexe - Convention -
P24_2020 - Annexe - Rapport d'analyse des offres -
P30_2020 - PPP - Port Diélette - AOT sur le Domaine Public Maritime du 1er juillet au 31 aout 2020 -
P35_2020 - Annexe - Convent° Petites astuces du quotidien -
P40_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SAS BG2 CONCEPT -
P45_2020 - Réseau lecture publique - Dde de renouvellement de mise à dispo de Mme Bonnet -
P19_2020 - Convent° de mise à disposit° de perso auprès de l'asso Cyclo-Club Saint Germain de Tournebut -
P27_2020 - Assurances - Indemnisat° reçue après sinitre -
P32_2020 - Convent° d'occupat° du domaine public pour les tennis extérieurs avec l'asso Tennis Saint Pierrais -
P36_2020 Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanct° disciplinaire du 1er groupe -