Aller au contenu principal
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
AMI - Port Diélette
AMI - distributeur de pizza
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Déplacements
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Schéma de Développement Commercial
Un nouvel Espace Aquatique à Valognes
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
AMI - Port Diélette
AMI - distributeur de pizza
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Déplacements
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Schéma de Développement Commercial
Un nouvel Espace Aquatique à Valognes
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Espace réservé
A+
Agrandir le texte
A-
Réduire le texte
Raccourcis Clavier
Mode Sombre
Appel Accessible
Accueil
>
Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 Décembre 2023
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2023
DEL2023_173- Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma le Richelieu à Réville- Approbation du choix du concessionnaire
Publié le
11 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL2023-141-Désignation 2 représentants supplénats communes 1001-3000hbts fonds de concours
Publié le
18 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL2023-139-Réglement des Fonds de concours 2024-2026
Publié le
18 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL2023-137-MOBILITES -ADOPTION DU PLAN VELO
Publié le
18 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL2023-136- Election d'un membre du Bureau de la Cac
Publié le
18 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT
Publié le
13 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE
Publié le
13 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-159 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 11
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-158 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES
Publié le
15 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-157 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2023
Publié le
13 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-156 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2024
Publié le
13 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-155 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2023
Publié le
13 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-154 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-153 - AUTORISATIONS DE VERSEMENTS DE SUBVENTIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-152 - ENGAGEMENTS, LIQUIDATIONS ET MANDATEMENTS DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
Del 2023-151-CTB- Approbation choix concessionnaire et contrat concession gestion exploi MO cité de la mer
Publié le
11 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-150 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 3
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-149 - TARIFS 2024 DES SERVICES D EAU ET D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Publié le
13 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-148 - TARIFS DES PRESTATIONS DE CONTROLE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF, APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-147 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-146 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SENOVILLE
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-145 - REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
13 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-144 - REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
13 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-143 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE FONDS VERT 2023
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-142 - APPROBATION DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-140- Attribution complémentaire n°2 fonds de concours 2023
Publié le
18 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-138 - PACTE FINANCIER ET FISCAL
Publié le
14 décembre 2023
Conseil du
07/12/2023
DEL 2023-135 - ELECTION D'UN VICE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN
Publié le
14 décembre 2023
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2017
2017-095 - Budget développement éco vente ZA grande fontaine assujetissement à la TVA
-
Conseil du
06/04/2017
2017-094 - Budget annexe dvpt éco locations M14 harmonisation
-
Conseil du
06/04/2017
2017-093 - Porté à connaissance - Attribution compensations
-
Conseil du
06/04/2017
2017-092 - Fixation des taux de versement transport
-
Conseil du
06/04/2017
2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-090 - Fixation de la REOM 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux
-
Conseil du
06/04/2017
2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin
-
Conseil du
06/04/2017
2017-083 - délégation au bureau - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-082 - délégation au Président - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-081-Signature conventions de mutualisation des services
-
Conseil du
06/04/2017
2017-080-RH-Création d'emplois aidés
-
Conseil du
06/04/2017
2017-079-Création emplois fonctionnels de direction
-
Conseil du
06/04/2017
2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage
-
Conseil du
06/04/2017
2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives
-
Conseil du
06/04/2017
2017-076-Rectification prescription PLU BRIX
-
Conseil du
06/04/2017
2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby
-
Conseil du
06/04/2017
2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire
-
Conseil du
06/04/2017
2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2)
-
Conseil du
06/04/2017
2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques
-
Première page
Premier
Page précédente
‹‹
…
Page
63
Page
64
Page
65
Page courante
66
Page
67
Page suivante
››
Dernière page
Dernier
Partager :