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Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2024

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13 Publié le
Conseil du DEL 2024-096 - COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN OUEST NORMAND - DESIGNATION D UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL MAUGER Publié le
Conseil du DEL 2024-095 - DEPOT DE LA MARQUE " LES BAINS DU COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-094 - SIGNATURE D UNE CONVENTION D UTILISATION PLURIANNUELLE DU SERVICE D AIDE A L ARCHIVAGE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2024-093 - DEMANDE DE REPORT DE LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DU CONCESSIONNAIRE DE LA CRECHE " LES BOUD'CHOU" A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-092 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION CLIC DU COTENTIN - AVENANT DE PROLONGATION POUR L ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-091 - HABITAT - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODIFICATION DU REGLEMENT D INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-090 - PLH 2022/2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D ACTIONS TERRITORIAL 2024 EN MATIERE D AIDES A L HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2024-089 - PSLA LA HAGUE : ASSUJETTISSEMENT A TVA ET CREATION D UN CODE ACTIVITE AU 01 NOVEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-088 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°5 Publié le
Conseil du DEL 2024-087 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL SIS 1, PLACE DE LA MADELEINE, BEAUMONT-HAGUE A LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-086 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-085 - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2024-084 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-083 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-082 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-081 - MISE A JOUR DE L ADHESION A LA FNCCR ET AU RESAU FRANCE EAU PUBLIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-080 - RESILIATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LES COMMUNES DE MAUPERTUS-SUR-MER, FIERVILLE-LES-MINES, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT, LA BONNEVILLE ET PORT-BAIL-SUR-MER Publié le
Conseil du DEL 2024-079 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RAUVILLE-LA-BIGOT Publié le
Conseil du DEL 2024-078 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D AUMEVILLE-LESTRE Publié le
Conseil du DEL 2024-077 - TARIFICATION DE L EAU POUR LES BACHES POUR LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-076 - MODIFICATION DE LA CHARTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-075 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-074 - PARTICIPATION FINANCIERE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF : LOI 3DS Publié le
Conseil du DEL 2024-073 - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-072 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-071 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-070 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-069 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC LA MAISON DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN 2024/2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-068 - TERRER BLEUE LE COTENTIN - SOUTIEN AU PROJET D ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE ECONOMIQUE A L AFPA Publié le
Conseil du DEL 2024-067 - SOUTIEN A LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE LUSAC - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LABORATOIRE GREYC Publié le
Conseil du DEL 2024-066 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURI ANNUELLE UNICAEN/AGGLOMERATION DU COTENTIN/REGION NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-065 - TERRE BLEU LE COTENTIN - PORT DE CHERBOURG - SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2024-064 - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA SALLE DE SPECTACLE LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-063 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-062 - ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-061 - COOPERATION ENTRE LES COLLECTIVITES POUR LA CONSTRUCTION D UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE TRAITEMENT DES DECHETS SUR LE SITE DE CAVIGNY Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-098 - CONVENTION D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS DE FOURNITURE D'EAU RELATIFS AUX IMMEUBLES COLLECTIFS D'HABITATION ET D'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LOGEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2023-097 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-096 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-095 - MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF A L APPLICATION DE LA SOMME EQUIVALENTE A LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-094 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR SUD-OUEST (LOT 2) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-093 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR NORD-EST (LOT 1) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-092 - REGLES DE RETROCESSION DES RESEAUX DE LOTISSEMENTS - EVOLUTION DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2023-091 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2023-090 - COTENTIN TERRE BLEUE - PRESENTATION DE LA CHARTE DU NAUTISME ET DES ACTIVITES LITTORALES Publié le
Conseil du DEL 2023-089 - HARMONISATION DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) Publié le
Conseil du DEL 2023-088 - REMBOURSEMENT DE LA COMPETENCE EPU AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-087 - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU SRADDET Publié le
Conseil du DEL 2023-086 - SITES DE L'AFPA ET DE BEAUREGARD - CONVENTIONNEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2023-085 - LEADER - CONVENTION AVEC LA REGION NORMANDIE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DEVELOPPEMENT LOCAL MENE PAR LES ACTEURS LOCAUX DANS LE CADRE DU PLAN STRATEGIQUE NATIONAL 2023-2027 (DLAL LEADER) Publié le
Conseil du DEL 2023-084 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-083 - MOTION - POUR LA PRESERVATION DU POSTE DE PRINCIPAL-ADJOINT AU COLLEGE FELIX BUHOT DE VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-082 - DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 6 Publié le
Conseil du DEL 2023-081- PROLONGATION TARIFS PLANETARIUM LUDIVER Publié le
Conseil du DEL 2023-080 - DEPOT DE LA MARQUE LA NOUVELLE VAGUE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-079 - SIGNATURE DE L'AVENANT NUMERO 3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL 2023-078 - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-077 - REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A TITRE EXCEPTIONNEL SUR SOMME INDUMENT PERCUE Publié le
Conseil du DEL 2023-076 REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-075 - CONVENTION RELATIVE AU DON EN NATURE D'UNE PARTIE DES FERRAILLES ET CARTONS ISSUE DES DECHETERIES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DU MATERIEL INFORMATIQUE DE REFORME Publié le
Conseil du DEL 2023-074 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2022 Publié le