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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 21 Septembre 2017

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma -
Conseil du DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2 -
Conseil du DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2 -
Conseil du DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC -
Conseil du DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC -
Conseil du DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène -
Conseil du DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie -
Conseil du DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2 -
Conseil du DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral -
Conseil du DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC -
Conseil du DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT -
Conseil du DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017 -
Conseil du DEL2017-186 - CET - politique d'exonération -
Conseil du DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE -
Conseil du DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe -
Conseil du DEL2017-190 - Instauration de la taxe de séjour communautaire -
Conseil du DEL2017-191 - Transfert de zones d'activités du budget annexe 12 -
Conseil du DEL2017-192 - Développement numérique - autorisation de programme -
Conseil du DEL2017-193 - Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-194 - Budgets eau et assainissement - affectations du résultats de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-195 - Budgets annexes - affectations du résultat de fonctionnement -
Conseil du DEL2017-196- Budget supplémentaire 2017 - Rapport de synthèse -
Conseil du DEL2017-197 - Fixation des frais de représentation du président -
Conseil du DEL2017-198- Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme -
Conseil du DEL2017-199- Demande de classement des plages du débarquement -
Conseil du DEL2017-200- Service Itinéo Access - modification du réglement -
Conseil du DEL2017-201- Transports publics urbains - Rapport du délégataire 2016 -
Conseil du DEL2017-202- Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport du délégataire 2016 -
Conseil du DEL2017-203- Transfert de la pleine propriété au Département du Collège Félix Buhot de Valognes -
Conseil du DEL2017-204- Règlement des vacations -
Conseil du DEL2017-205- Convention relative à la disponibilité des SP -
Conseil du DEL2017-206 - Convention rattachement concours et examens prof FPT organisés par CG50 -
Conseil du DEL2017-207 - Révision RIFSEEP -
Conseil du DEL2017-208 - modification tableau des effectifs -
Conseil du DEL2017-209 - désignation représentants auprès CAO groupements commande -
Conseil du DEL2017-210 - adhésion CAUE de la manche -
Conseil du DEL2017-211 - 5ème modification simplifiée PLU CEC - modalités de mise à disposition du public -
Conseil du DEL2017-212 - modification simplifiée PLU st lo ourville modalités mise à dispo public -
Conseil du DEL2017-213 - 3ème modif simplifiée PLU de Brix modalités m à d public -
Conseil du DEL2017-214 - modalités m à d 3ème modif simplifiée PLU valognes -
Conseil du DEL2017-215 Arrêt projet modif zonage assai denneville st lô ourville portbail moitiers allonne -
Conseil du DEL2017-216 - rapport annuel eau AC et ANC les pieux douve divette la saire -
Conseil du DEL2017-217 - rapport annuel assain C et ANC st P église val saire côte isles -
Conseil du DEL2017-218 - rapport annuels prix qualité 2016 assai NC vallée ouve montebourg coeur cot -
Conseil du DEL2017-219 - rapport annuel service public élimination déchets année 2016 -
Conseil du DEL2017-220 - versement subvention motivation collecte verre asso coeur et cancer - 2016 -
Conseil du DEL2017-221 - complexe hippique des pieux - choix du concessionnaire et approbation contrat -
Conseil du DEL2017-222 - port diélette - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-223 - port diélette - site beuzembec - fixation tarifs 2018 -
Conseil du DEL2017-224 - pôle st pierre église - convention carte loisirs volet associatif -
Conseil du DEL2017-225 - autorisation signature contrat territoire lecture du coeur cotentin -
Conseil du DEL2017-226 - pôle montebourg - contribution école privée notre-dame -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre décroissant Date de publication
Conseil du DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués -
Conseil du DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin -
Conseil du DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin -
Conseil du DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie -
Conseil du DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente -
Conseil du DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente -
Conseil du DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité -
Conseil du DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid -
Conseil du DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020 -
Conseil du DEL2020_171 - Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1 -
Conseil du DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance -
Conseil du DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020 -
Conseil du DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC -
Conseil du DEL2020_176 - soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie -
Conseil du DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan -
Conseil du DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur -
Conseil du DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président -
Conseil du DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives -
Conseil du DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1 -
Conseil du DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid -
Conseil du DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes -